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1 480 résultats pour « Pierre-yves MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représenté par Me Francis SAIMAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [F] [U] défaillant Monsieur [J] [Y] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER) demeurant [Adresse 28] représenté par Me Pierre-yves

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

] défaillant Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 36] défaillant Monsieur [Z] [D] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER) demeurant [Adresse 27] représenté par Me Pierre-yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fc

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

BERNARD MOREAU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 32, rue de la Pierre Levée - 16000 ANGOULEME Représentée par la S.C.P Michel PUYBARAUD,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a3

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Sud 13250 SAINT CHAMAS Monsieur Philippe Y... 4 rue Gardel 31000 TOULOUSE Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fd9612748fac54c2120ab14

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Portalis DBVB-V-B7C-BC4XM [D] [N] [W] [G] [Y] [T] [O] [G] EPOUSE [P] [E] [S] [A] [G] [Q] [H] [M] [G] C/ SARL ARCHIPEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a516

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Michel D... Attendu que, puisque le nouvel acquéreur des locaux en litige, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f95

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

C/ Josiane Christine Jeanne Henriette Y... épouse A..., Gilbert Y..., Yves Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9b

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

DU 28 Octobre 2003 ------------------------- C.C/S.B Yves X... Gisèle Y... épouse X... Z.../ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'AQUITAINE (venant aux droits de la CRCAM 47) Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea16

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

(pièce Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e324

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 09/00340 AFFAIRE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE C/ Yves X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902dc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur le Premier Président qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882f6

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Bertrand Y... - Gérant COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad6

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Michael casser des pierres avec un petit marteau au niveau du parking P2 lors d'une tournée sur les postes de travail avec le moniteur exerçant sur le site de la SNECMA, précisant qu'ils étaient dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89866

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

DUMAINE Yvette X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA C/ Jean-Michel Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Jacqueline Z...

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CA

9e Chambre A

6162bb43f32b7c38854c2fdd

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 DECEMBRE 2012 N°2012/871 Rôle N° 12/12030 SNC LIDL C/ [X] [S] Grosse délivrée le : à : Me Yves

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CA

Cour d'Appel

ées par le ministère publicc/Jean-Yves X

6253cb49bd3db21cbdd8d3fc

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

Jean Yves, né le 12 septembre 1950 à Nouméa Fils d'X... Yves et de Z... Madeleine De nationalité française Directeur Demeurant... non comparant, libre représenté par Me F...

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CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d354

Appel

15 septembre 2009

15 septembre 2009

. et en tant que de besoin es qualité (sic) de liquidateur judiciaire de Monsieur Yves X... … » (procédure no 08 / 6807), - par déclaration du 31 mars 2009, intimant « Me Pierre-Jean Z... » (procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J... Monsieur Georges K... Monsieur Claude L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Monsieur Jean-Pierre A... Madame Josette B... Monsieur Jean C... Monsieur Ismaël D... Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H...

Source officielle

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