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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
68f1d90e9abd0e067a2193ef
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [F] [P] épouse [Z] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Etienne PIERI
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bb
9 mai 2006
9 mai 2006
PRIVAS INTIMES : Madame Yvonne X... veuve Y... née le 31 Juillet 1924 à CORNAS (07130) 100 rue Bottet 07500 GUILHERAND GRANGES représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
695e245375782d5f060f0675
6 janvier 2026
6 janvier 2026
toque : C2477 - N° du dossier 2268628, représentée par Me Catherine marie DUPUY de l'ASSOCIATION HASCOET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.R.L. 4BLAUR, représentée par Me Romain PIERI
Source officielle6e chambre
651e53cea81daa831884f741
4 octobre 2023
4 octobre 2023
KANTAR [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pauline PIERCE de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0443 APPELANTE ET Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a666
29 janvier 2008
29 janvier 2008
née le 01 Mars 1939 à EPINAY SUR SEINE (93800) ... ... 07370 SARRAS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe990d
18 avril 2024
18 avril 2024
MP ASSOCIES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL BENEFACTOR CONSULTANTS » [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET
Source officielleChambre sociale
6870a17c5b6604a26aae88c3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
origine Pole social du TJ de [Localité 11], décision attaquée en date du 14 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/00043 APPELANTE : S.A.S. [13] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierrick
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac39
7 avril 2025
7 avril 2025
EURO MACONNERIE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Pierrick TRICOT, avocat au barreau de MOULINS DEFENDEUR : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c773
18 juin 2008
18 juin 2008
Pierrick D... a été gravement blessé le 3 mai 1998 lors d'un match de rugby au cours d'une mêlée ordonnée dans laquelle il occupait le poste de talonneur pour son club, l'association Rugby club trignacais
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf66
6 décembre 2007
6 décembre 2007
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-
Source officielle1re Chambre A
615e0d2ac25a97f0381f4c17
2 septembre 2014
2 septembre 2014
APPELANTE Madame [V] [R] divorcée [Z] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a52
6 mars 2017
6 mars 2017
la tenue de l'audience le 06 Mars 2017 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame Sylvie PETIT-LECLAIR, procureur général, Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Pierrik
Source officielleChambre 3-2
6a192f3dcdc6046d4754e61d
28 mai 2026
28 mai 2026
MJ [M] Copie exécutoire délivrée le : 28 Mai 2026 à : Me Sabrina PIERINI Me Charles TOLLINCHI procureur général Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ à compétence commerciale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308f71dfcd8318200ef0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 APPELANT : [W] [R] né le 14 Janvier 1971 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] (LOIRE) représenté par Me Sandrine PIERI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01058_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
H, représentés par la SELARL d'avocats François Dumoulin, agissant par Me Pieri, demandent à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 9 février 2022, en ce qu'il limite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c6
14 octobre 2022
14 octobre 2022
la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME : [H] [T] né le 07 Juin 1989 à [Localité 5] (78) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sandrine PIERI
Source officielleChambre 1-7
5fe1ce0009c373154214f8fb
3 décembre 2020
3 décembre 2020
représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Etienne PIERI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie Laetitia
Source officielleChambre 3-4
6973b001cdc6046d4772aadd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Florence PUJOL de la SELARL PIERRI
Source officielle1ère Chambre C
603268c7ea73e69d816d2bfa
8 février 2018
8 février 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 8 FÉVRIER 2018 N° 2018/84 Rôle N° 17/01773 SAS ENOGIA C/ SCI CSM Grosse délivrée le : à : Me BOUSQUET Me PIERI
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfe
17 octobre 2008
17 octobre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Christian GIRARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON
Source officiellePage 8 sur 23