Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
695e182675782d5f060dd719
6 janvier 2026
6 janvier 2026
caractère manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ayant pour avocat Me Johanna Prevost
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627b55e576c5d9057df801f0
10 mai 2022
10 mai 2022
[Y] [J] né le 10 novembre 1980 à Bouira, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Sanahin Basmadjian, substituée par Me Johanna Prevost, avocates
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUEc/Madame Michèle Simone Jeanine X
6253cd24bd3db21cbdd92646
9 juillet 2015
9 juillet 2015
à 108 Avenue du Président Kennedy 33696 MERIGNAC Demanderesse au référé, Représentée par Maître Etienne des CHAMPS de VERNEIX, avocat au Barreau de LIMOGES substituant Maître Alain CHARTIER PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10c
22 février 2012
22 février 2012
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Suite au décès à l'hôpital de Tulle le 19 février 2005 de Yves X..., lequel avait été opéré le 9 février 2005 d'un adénome prostatique cancéreux
Source officielle6e Chambre B
616250f3929f6bffa995b2f7
25 mars 2014
25 mars 2014
- qu'il ne saurait lui être reproché d'avoir entretenu des relations amicales en 2008 alors que qu'il a été abandonné par son épouse depuis l'année 2005, qu'il était atteint d'un cancer de la prostate
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01408_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
E A, âgé de 70 ans, a été admis au CHU de La Réunion le 3 janvier 2012 pour une rétention aigüe d'urine sur un adénome de prostate.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84af3
2 avril 1998
2 avril 1998
Feu Maurice Z... a en effet été traité et suivi depuis le 17 février 1994 pour un cancer de la prostate.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
née le 22 Décembre 1964 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...62000 ARRAS représentée par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Blandine LINQUERCQ-PREVOST, avocat au barreau D'ARRAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163d88399a586c22d6d44c9
29 octobre 2009
29 octobre 2009
INDE demeurant : Chez Monsieur [S] [N] A door N° 33 THAKKAL STREET KOTTAKUPPAM - 6503104VANUR TK (VILLUPURAM) DT INDE représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Barbara SEREDNICKI-PREVOST, huissier de justice associée, à la résidence de REIMS (51100) ..., en date du 8 Juillet 2008, A la requête de : Monsieur Dominique ZZ... ... 51430 TINQUEUX représenté
Source officielleChambre 1-6
653b554c08c361831812f567
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[R] [I], technicien frigoriste salarié de la SAS Froid Climatisation Techniques, est intervenu à la demande de son employeur pour procéder au réglage des dix pressostats basse pression (BP) et haute pression
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92439
21 mai 2015
21 mai 2015
A demande en réparation des dommages causés par les salariés et apprentis formée contre l'employeur Grosse délivrée à Me CHARTIER-PREVOST avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---=
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e12c25a97f0381f51ef
30 octobre 2014
30 octobre 2014
[Localité 6] (92) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] ETATS UNIS Représentant : Me Nicolas GOUTX, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 379 ayant pour avocat plaidant M° PREVOST-IBI
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb0
18 décembre 2013
18 décembre 2013
D'INSTANCE DE LIMOGES ET : SA COFIDIS dont le siège social est 61, avenue Halley-59866 VILLENEUVE D'ASQ représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES et par Me CHARTIER-PREVOST
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01931_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Un certificat d'un praticien hospitalier mentionne en outre des résultats rassurants du taux d'antigène prostatique spécifique (PSA) de l'intéressé ainsi qu'une prostate sans anomalie. 8.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02063_20260203
3 février 2026
3 février 2026
France chez son cousin depuis le 17 septembre 2020, de la circonstance qu’il est venu en France pour aider son père, en situation régulière sur le territoire français et atteint d’un cancer de la prostate
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b7
24 avril 2014
24 avril 2014
disposition du public au greffe : ENTRE : SARL TRADITION ET SAVEUR Le Petit l'Age-87220 BOISSEUIL représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleCour d'Appel
EL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 POLE EMPLOIc/Madame Michèle X
6253ccd4bd3db21cbdd9163e
27 mai 2014
27 mai 2014
ET : Madame Michèle X..., née le 17 Août 1963 à LIMOGES (87000), de nationalité française, demeurant ... 87700 SAINT PRIEST SOUS AIXE Défenderesse au référé, Représentée par Maître Alain CHARTIER PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f2
30 mars 2015
30 mars 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu PLAS de l'ASSOCIATION HENRY YVES/ CHARTIER-PREVOST ALAIN/ PLAS MATHIEU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 11 AVRIL 2014 par le
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca33cb8dca058e3e7ae3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Localité 5]) DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [C] [H] née le 09 Mars 1978 à Bitam (Gabon) Sans domicile fixe, dernière adresse connue [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie Prevost
Source officiellePage 8 sur 25