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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
6528df92aaebb88318fda6a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ils précisent que l'activité avec IBM concernait seulement 50 personnes sur 414 chez Richard Ducros et était largement sous traitée.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
Charles X..., née le 13 Juillet 1932 à BOFFRES (07440) ... 07240 VERNOUX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PERROT-OLLIER-GAY, avocats au barreau de
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ce
3 juillet 2024
3 juillet 2024
EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a86
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Richard Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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14 juin 2010
14 juin 2010
CABINET RICHARD THUM ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] S.C.I.
Source officielleChambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
12 mai 2022
SARL DANIEL RICHARD C/ S.E.L.A.R.L. [M] & [J] S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f5010
3 octobre 2014
3 octobre 2014
FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Représentée par Me PIRIOU, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMES Monsieur [F], [S] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92867
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Richard X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609218db7ff645d8566569
7 février 2014
7 février 2014
. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par : Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162c83fb820aa60963d8568
16 novembre 2012
16 novembre 2012
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Sophie RICHARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1f43
7 mai 2015
7 mai 2015
FESTIM, a retourné le 20 décembre 2007 à CB RICHARD ELLIS INVESTORS la lettre du 8 octobre 2007 revêtue d'une mention «'bon pour acceptation de délégation de mandat de CB RICHARD ELLIS INVESTORS à FESTIM
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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3 octobre 2012
3 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08700 FONDATION RICHARD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 15 Décembre 2011 RG
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Richard X... C / Brigitte Josette Y... Eric Z... Françoise A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Richard Antoine X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d04b1dbbe3bae600314
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 23/06415 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PETM Société CITYA RICHERD IMMOBILIER C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ : Conseil de Prud'hommes
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si la SCI Les Iles soutient que la Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d961
7 mars 2011
7 mars 2011
Richard A...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02520_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, de contribution exceptionnelle sur les hauts revenus et de prélèvements sociaux auxquelles elle a été assujettie au titre des années
Source officiellePage 8 sur 201