Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_23PA00209_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F, représenté par Me Rabbé, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 novembre 2022 du tribunal administratif de Paris en tant qu'il a limité le montant de l'indemnisation due au titre des
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7ff2e9b4e4f138a009b
25 août 2022
25 août 2022
enregistrée 1sous le n° 19/00351 - décision en date du 7 septembre 2020 ARRÊT DU 25 Août 2022 APPELANT : Monsieur [R] [C] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Xavier RABU
Source officielleChambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e26e
12 mai 2022
12 mai 2022
[E] a expliqué qu'il avait ressenti une douleur à la main droite alors qu'il désossait un râble de lapin.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff25
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2328687 - Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8818a
22 mars 2006
22 mars 2006
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 janvier 2006, devant la Cour composée de : Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre Madame Françoise BASTIEN-RABNER
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01851_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, le centre intercommunal d'action sociale du Fronsadais, représenté par Me Raux, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85562
2 mars 2001
2 mars 2001
Monsieur Franck X... 4 Rue de Bouvines 59800 LILLE FIVES Madame Anita Y... épouse X... 4 Rue de Bouvines 59800 LILLE FIVES Comparante concluante par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me RAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cef
29 mai 2006
29 mai 2006
DEMANDERESSE : Commune de VIELLE SAINT GIRONS représentée par son Maire en exercice Mairie 40560 VIELLE SAINT GIRONS représenté par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de la SCP DEFOS DU RAU-CAMBRIEL
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Greffier lors des débats : Martine MASSÉ En présence de Monsieur le Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur DEFOS DU RAU, avocat général, qui a été entendu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Jean Paul RAUX, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA CETELEM, venant aux droits de la SA COFICA, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4da
12 juin 2006
12 juin 2006
Commune de VIELLE SAINT GIRONS représentée par son Maire en exercice Mairie 40560 VIELLE SAINT GIRONS représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de la SCP DEFOS DU RAU-CAMBRIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af8
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Trait d'Union les deuxième et quatrième samedis de chaque mois de 14 heures à 17 heures pour une durée de 4 mois avec autorisation de sortie ; - dit que l'enfant serait scolarisée au collège Jean Rabier
Source officielle1ère Chambre
63be640013ef607c90ab67d1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
1ère Chambre ARRÊT N°4/2023 N° RG 20/05137 - N° Portalis DBVL-V-B7E-RAOU Mme [V] [P] [F] [I] C/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63d4ccfe92a57405de331762
27 janvier 2023
27 janvier 2023
numéro 840 935 449 représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me François RABIER
Source officielle14e Chambre
5fdde375e9179486d91a5b90
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représentée par Mme Bérénice RAGUES (Inspectrice du contentieux) en vertu d'un pouvoir général PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e4f07797cdb2f7583cc5
28 septembre 2012
28 septembre 2012
au titre des frais irrépétibles ; -Ordonne l'exécution provisoire à hauteur du 2/32 de scondamnations ; -Condamne la SCI Reésidence du Park aux dépens, qui seront recouvrés directement par la SCP RABIER-REVEILLARD
Source officielle8e Chambre C
61635deb683f470e3416dc5e
26 mai 2011
26 mai 2011
Tribunal de commerce d'ANTIBES a été délivré aux époux [D] résidant sur le territoire de la Commune de [Localité 5], située dans le ressort du tribunal d'instance de CAGNES-sur-MER par la SCP CIBRARIO-RAGUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163e584578519f70b5eb86d
9 mars 2010
9 mars 2010
BRASSERIE DE LA GARE ayant son siège [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle JOLY, avocat au barreau de MEAUX, case n° 4 (SCP RABIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f2
13 septembre 2007
13 septembre 2007
30 Juin 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 20300366/MX APPELANT Monsieur Gérard X... ... 77420 CHAMPS-SUR-MARNE comparant en personne, assisté de Me Joël RABIER
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02206_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., représenté par Me Rabier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 septembre 2023 du tribunal administratif de Lille ; 2°) d’annuler l’arrêté du 17 novembre 2020, ensemble la décision
Source officiellePage 8 sur 31
RABUEL, Emeric
28/07/2026
Voir →
Rabu, Victorine
28/07/2026
Voir →
DR RABUEL
19/07/2026
Voir →
RABUSSEAU, Stéphane, Loïc, RABUSSEAU
17/07/2026
Voir →
RABUSSEAU, Stéphane, Loïc, RABUSSEAU
14/07/2026
Voir →