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260 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

PROMOTION LOGEMENT et ADN promotion ont souhaité réaliser une opération de construction d'un ensemble immobilier à usage de logements composé de cinq bâtiments (A B,C D,E) sur un terrain situé au Plessis-Robinson

Source officielle

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CA

4e chambre 2e section

627b564076c5d9057df80338

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

nac : 71F 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 MAI 2022 N° RG 16/06824 - N° Portalis DBV3-V-B7A-Q6YV AFFAIRE : SDC DE LA [Adresse 17] 12, 14, 18, 20 et 22 SQUARE ROBINSON

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b181a7b805de12b577

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DBVM-V-B7F-KWJE C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e33334d55acd19f1da2

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBÉRY la SELARL ROUANET SELARL ROBICHON

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Versailles

DCA_21VE02731_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b77f29d1e51905db2b1d75

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

01826 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLLA N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fe8498a54057d102dbe

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° RG 20/02960 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KR2C N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL ROBICHON & ASSOCIES la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91213

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Par acte authentique du 05 février 1965, les époux X... ont acquis une parcelle de terrain sise à La Conception et formant le lot no 63 du lotissement Félix Bernut à Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9171e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

X...a vendu un bien immobilier situé à Robinson, - qu'en 2009, M.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad2f4cdc6046d47bfe8ff

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Mme [F] [S] épouse [Z] née le 24 février 1962 à [Localité 1] (05) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Jean ROBICHON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6438f2afa942a604f5e935cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Portalis DBVM-V-B7F-LEOY C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES la SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad32fcdc6046d47bff6ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le N° 401.380.472, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean ROBICHON

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73350d42fcd969e7ce8b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

DBVM-V-B7F-K5W5 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MAISONOBE - OLLIVIER la SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e5d

Appel

19 février 2004

19 février 2004

Robinson qui comporte un terminal de cuisson et propose à la vente des produits panifiés frais et emballés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90886

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

ARIZONA II des locaux situés à Robinson, au MONT DORE, formant le lot no43 B Pie des terrains dits de la Mission, comprenant un grand local commercial de 580 m² et 20 à 30 places de parking situés à l'avant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X

6253c8c2bd3db21cbdd86312

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c8

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

né le 02 août 1947 à SEMUR EN AUXOIS (21140), de nationalité FRANÇAISE 1 square Michel-Ange 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué - N du dossier 06000224 assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6da

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Nadera X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de2

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

de la cour : 22 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL ELECTRICAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 253 rue Victorin Boewa - Robinson

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02743_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

raison de son état de santé, que sa présence auprès de lui est indispensable et qu'elle a travaillé dans l'entreprise de son compagnon pour fabriquer des masques à la demande de la commune du Plessis-Robinson

Source officielle