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156 résultats pour « Roger Vignaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609a5154c6ec55cf7101f7

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

[N] [H] décédé le [Date décès 2] 2011 c/ SAS Marie Brizard & Roger International, mise en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Dijon en date du 3 juillet 2012 Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e9

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte CHOKRON, conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

667519662a983144d72f433f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd86199

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

d'Instance VIENNE en date du 10 mars 2000 suivant déclaration d'appel du 12 Mai 2000 APPELANTE : Madame Hélène X... née le 01 Novembre 1932 à LYON (69002) de nationalité Française demeurant Chez Madame Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b2

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

CEDEX représentée par Maître François COCHET, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Maître Y..., avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Madame Maryse X... ... 52140 MONTIGNY-LE-ROI

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163a2494e100fed5ecc2ed3

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2006/11391 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Claire RICARD - SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f88e52184c47dc90bb06

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller Madame Anne-Marie GABER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c31

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Société VIA TP prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 4 rue Galilée-91270 VIGNEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00357_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

H..., Mme M... et la société Lucydee, représentées par Me Viaud, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 10 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

.-91270 VIGNEUX SUR SEINE représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis BERNARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur Pierre E...

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a11cdc6046d47ba89a9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[K] Société HEXAOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me VIAUD Me [Localité 2] Me LE [Localité 3] Me ROBIN Me RUMIN Me LHERMITTE Me Charles OGER Me [Localité 4] [Localité 5]

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a17

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

cette qualité au siège [Adresse 13] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Sabine CORNU-SADANIA de la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Roger

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f07032dd17d194baaf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

OPTIMAL CAR prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre Conflits d'Entre.

63b7cdc86b63637c907b7d55

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Adresse 47] [Localité 82] 31- L'Association ADMR RIA OCEAN KERVIGNAC prise en la personne de son Président en exercice et ayant son siège : [Adresse 123] [Localité 101] 32- L'Association ADMR ROC

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25cc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOCOTEC CONSTRUCTION venant aux droits de SOCOTEC FRANCE immatriculée au RCS de VERSAILLESsous le n° 834 157 513 [Adresse 27] [Localité 33] Représentée par Me Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA AVOCATS

Source officielle

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