Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b2b
24 avril 2024
24 avril 2024
2020 leur demandant de régulariser la situation de sa cliente sous 8 jours s'agissant tant de l'exécution que de la rupture abusive de son contrat de travail 7. un courrier officiel de Me Patricia Rotkpoff
Source officielle1ère chambre civile A
60359feff411fc04adbaaa3b
24 mars 2016
24 mars 2016
Guillaume BELLUC, avocat au barreau de LYON SASU MTH [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Pascal ROTROU
Source officielle1ère Chambre
5fdd0cf6c5301f76f62cb839
16 octobre 2018
16 octobre 2018
réserve acceptation financement par la banque') porte sur un broyeur Bandit 2680 sur semi-remorque homologuée routière avec notamment une grue Jonsered 2490, cabine montage, stabilisateurs hydrauliques et rotor
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00751_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le changement de modèles d'éoliennes, il résulte de l'instruction que ceux-ci sont d'un gabarit équivalent, voire moindre, tant en ce qui concerne leur hauteur en bout de pâle que le diamètre de leur rotor
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f7
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Reprenant les observations de l'expert tenant à l'analyse subjective des causes potentielles de l'accident, à l'analyse des pièces techniques (tête du rotor principal et des pales de ce rotor) et à l'analyse
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3f
4 juin 2008
4 juin 2008
et de la portée du brevet ; qu'il suffit de rappeler que l'invention qui a pour titre "équipement d'ensileuse " porte sur un équipement d'ensileuse comprenant un ramasseur de grande largeur muni d'un rotor
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
(les époux A...), une maison à usage d'habitation sise 6 sentier des Rotoirs à Leuville-sur-Orge (91), immeuble cadastré section AB no 573 d'une surface de 4a 85ca, au prix de 290 000 ¿, s'appliquant aux
Source officielleChambre sociale
66ff85daa4ff9ec259c09998
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A.S. [7] anciennement dénommée [8] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître ROTHOUX de la SELARL LHJ AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
2005 APPELANTE : RECETTE DES IMPÔTS DU HAVRE Hôtel de Ville 19 avenue du Général Leclerc 76600 LE HAVRE représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Samuel ROTHOUX
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a60a1d97f2f687d912dc
16 décembre 2010
16 décembre 2010
La SARL FERME EOLIENNE DE LE PORTEL PLAGE a pour activité la construction et l'exploitation de 4 éoliennes sur le site du PORTEL, de marque LAGERWEY composées d'un rotor et composants électroniques LAGERWEY
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b2
29 mars 2018
29 mars 2018
[F] a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c242
20 mars 2008
20 mars 2008
; Considérant que les époux, mariés sous le régime de la communauté, ont acquis un appartement à Créteil et un petit terrain en Seine et Marne ; que, lors de la création de la société " Roto
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3da
3 avril 2012
3 avril 2012
Les fours de vernissage rotor, époxiage et araldite stator contenaient probablement le l'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a561
6 février 2007
6 février 2007
démontables et parallélépipédiques très éloignés des proportions revendiquées par Monsieur Y..., à savoir que la hauteur représente le tiers de la longueur ; qu'enfin ils ne sont en aucun cas soudés au rotor
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00180_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
mètres permet de réduire drastiquement les impacts des projets éoliens sur les chiroptères, au même titre que le choix d'une garde au sol a minima de 30 mètres, et ce d'autant plus quand le diamètre du rotor
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163bf193aeb4b683cf412cc
16 mars 2010
16 mars 2010
né le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assisté de Me Samuel ROTHOUX
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00720_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
dispositions de l’article A2 du règlement du plan local d’urbanisme de Tourville-la-Campagne n’a pas été régularisé par l’arrêté du 25 mars 2025, des éléments de cet aérogénérateur, tels que ses pales ou son rotor
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7261
4 avril 2024
4 avril 2024
judiciaire qui a procédé à un démontage des organes du moteur a pu conclure que la pompe à eau présentait un défaut de fabrication lié à une résistance mécanique d'origine insuffisante du guidage du rotor
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d73c71a6a83181c8ece
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE la société [7], venant aux droits de la société [5], aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SELARL [12] représentée par Maître Pascal ROTROU
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e269
22 juin 2011
22 juin 2011
né en à ... 28400 NOGENT LE ROTROU comparant en personne, assisté de M. François Y... (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** E.A.R.L.
Source officiellePage 8 sur 18