arrivée à Sedan à 7h25 et que la correspondance suivante à Sedan pour Angecourt, résidence de Francis Macheret, est à 12h37 avec une arrivée à Angecourt à 12h52 si bien que lorsque Francis X...quittait

Le 1er octobre 2019, Mme [H] [K], épouse [J], a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de Sedan d'une action dirigée contre Mme [G] [F], veuve [W].

exécutoire le : à : SCP MANIL MANILCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 10 JUILLET 2018 APPELANTE : d'un jugement rendu le 16 mai 2017 par le tribunal de commerce de SEDAN

[M] [H], médecin, pour la pose d'une prothèse mammaire de la marque Sebbin.

mars 2024 ET La société TERAVIA, société anonyme au capital de 1 449 401 euros, dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 2], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SEDAN

CENTRE LOIRE prise en la personne des son président domicilié en cette qualité au siège Expéditions le : 17 MAI 2017 SELARL ACTE-AVOCATS ASSOCIES SELARL SEBAUX ET ASSOCIES T. C.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2023, l'établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs, représenté par la SELAS Seban et Associés, demande à la cour :

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juin 2023 et le 28 juin 2023, l'Agence nationale de l'habitat, représentée par Me Seban, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'il soit donné

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juin 2023 et le 27 juin 2023, l'Agence nationale de l'habitat, représentée par Me Seban, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'il soit donné

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juin 2023 et le 28 juin 2023, l'Agence nationale de l'habitat, représentée par Me Seban, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'il soit donné

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juin 2023 et le 27 juin 2023, l'Agence nationale de l'habitat, représentée par Me Seban, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'il soit donné

Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 novembre 2022 et le 7 avril 2023, sous le n° 22MA02798, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Seban, demande à la Cour : 1°) de réformer

exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANTE : d'une ordonnance rendue le 13 décembre 2021 par le juge commissaire du tribunal de commerce de SEDAN

MBB Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 06 MARS 2006 APPELANTE : d'un jugement rendu le 13 Décembre 2004 par le Tribunal de Commerce de SEDAN S.A.

AVOCATS CONSEILS Me Richard DELGENES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL 2025 APPELANTE : d'un jugement rendu le 19 mars 2024 par le tribunal de commerce de Sedan

En ce qui concerne la pénalité relative au parc compteurs de la commune de Sézanne : 19.

Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Nathalie BLIN GUYON, greffier, ORDONNANCE RENDUE SANS AUDIENCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE

référés le 14 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : No Section : No RG : 1062/ 04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Farid SEBA

de la sécurité sociale, membre de l'ARRCO, prise en la personne de son représentant légal Tour Mornay - 5 à 9, rue Van Gogh 75591 Paris Cedex 12 Représentés par Me My-kim YANG PAYA de la SCP SEBAN

Avril 2022, enregistrée sous le n° 22/00041 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 APPELANTS : Monsieur [L] [U] [Adresse 3] Représenté par Me Elise SEBBAN