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390 résultats pour « Soran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02506_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Thierry Sorin, président de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Toutias, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01270_20231204

Admin. Appel

4 décembre 2023

4 décembre 2023

responsable de l'analyse de ma demande ' ", dite " brochure A ", et " Je suis sous procédure B - qu'est-ce que cela signifie ' ", dite " brochure B ", ainsi que le guide du demandeur d'asile en langue kurde sorani

Source officielle
CA

Rétentions

696774ebcdc6046d473f9042

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de Montpellier) , avocat commis d'office et en présence de [B] [W], interprète assermenté en langue arabe, Monsieur le Préfet des BOUCHES DU RHONE Réprésenté par Maître Lucas SORANO

Source officielle
CA

Rétentions

6a1a73becdc6046d477494b3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL CENTAURE AVOCATS, substituée par Maître Lucas SORANO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163820896ce96677bf0fdca

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

YAB prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me BONNET Chloé substituant Me Sorin MARGULIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc5e

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

.: Sohan C...né le 13 janvier 2011, Attendu qu'il appartenait pour le moins à Amelle X...de justifier de sa demande de pension alimentaire en fournissant davantage de précisons sur ses conditions de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01310_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Le président de la 2ème chambre, Signé : Thierry Sorin La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00825_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Sorin La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670a116ff178dc2492b0fb3a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Prud'hommes - Formation de départage de CARCASSONNE, décision attaquée en date du 10 Août 2017, enregistrée sous le n° 16/00062 Madame [N] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Antoine SOLANS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5119508abe8512045ba

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 AVRIL 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE CARCASSONNE N° RG18/00891 APPELANTE : Madame [V] [M] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Antoine SOLANS

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02847_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A B, représenté par Me Solans, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2205154 du 21 septembre 2023 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) d'annuler la décision du 26 juillet 2022 par

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02436_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Thierry Sorin, président de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Toutias, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01583_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Thierry Sorin, président de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Toutias, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2023.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01616_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Thierry Sorin, président de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Vandenberghe, premier conseiller.

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CA

Rétentions

69f97b18cdc6046d47a15343

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL CENTAURE AVOCATS, substituée par Maître Lucas SORANO

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CA

ETRANGERS

64b77f27d1e51905db2b1d6c

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

[F] [R] interprète assermenté en langue sorani, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

67061e3bfde28ee42071115d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[D] [E] interprète chez AFTCom, en langue Kurde sorani de 11h44 à 11h54. En outre, ces mêmes droits lui ont été notifié par téléphone par M.

Source officielle
CA

Rétentions

6a2260cecdc6046d4738e1ea

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Appelant, et en présence de [E] [L], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Lucas SORANO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163820896ce96677bf0fdc9

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

YAB prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me BONNET Chloé substituant Me Sorin MARGULIS

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Frédéric Y... ... 63000 CLERMONT FERRAND en leur qualité de mandataires ad hoc de la SARL VIF représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me SOLANS substituant

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