concentration ou manifestation': 1) les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisateur ou aux participants du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs

initialement à ce stade ne vaudrait pas un consentement éclairé pour des utilisations ultérieures, des éléments d'appréciations tels que le lieu du spectacle, le nombre de représentations et celui des spectateurs

Deux spectateurs du premier rang ont bondi sur la scène pour porter secours aux artistes dans la table enflammée. Il y a eu une grande panique », confirme le danger auquel était exposé Mme [M].

la sécurité intérieure, dans sa rédaction alors applicable : " Pour l'accès aux enceintes dans lesquelles est organisée une manifestation sportive, récréative ou culturelle rassemblant plus de 300 spectateurs

[J] [Z] n'a pas été sollicité pour participer aux opérations de déchargement du camion Delahaye et, en tout état de cause, n'aurait pas dû être présent dans la zone de déchargement comme d'autres spectateurs

après les faits, que deux d'entre eux émanent d'un oncle de la victime (Y...René) et de son fils, cousin germain de la victime (Y...Anthony, âgé de 16 ans lors des faits), le troisième émanant d'un spectateur

On n'a pas fait ça pour que les spectateurs puissent faire des vidéos. (...)

Le fait générateur de l'incident, a pour origine une bagarre qui a éclaté entre les spectateurs et les joueurs, le terrain de foot a été envahi ce qui établit donc bien un manque de vigilance et une organisation

Croisières la gestion complète et la responsabilité des affrètements de navires à passagers ainsi que des autorisations de navigation concernant les zones géographiques accessibles aux navires de spectateurs

l'article 10 paragraphe paragraphe 1 de la ladite convention , s'adresse aux femmes mariées et promeut des rencontres extra-conjugales et pourrait choquer les convictions religieuses de certains spectateurs

[E] mais pas à Madame [P] car elle n'était pas rentable, Mme [M] indique avoir été spectatrice d'une relation tendue entre Madame [P] et le dirigeant par rapport aux autres collaborateurs, * le rapport

avoir lu certaines attestations du dossier de Mme [J] [L], soit les déclarations de celles-ci et de Mme [G] [V], propriétaire du cheval [R], ou après avoir visionné les différents films pris par les spectateurs

répondu à des courriels de Mme C, qui justifiaient la communication d'écrits, à propos de l'annulation d'un séjour pour un intervenant extérieur ainsi que des modalités sanitaires et du nombre de spectateurs

Sur les lieux où sont organisés des spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur ou enregistrer et conserver dans un système informatisé les données

souhaité répondre à la correspondance de Mme [Z] 'pour éviter d'envenimer la situation', ce qui dénote qu'elle a connaissance d'un conflit qui va au-delà d'un simple différent et dont elle reste spectatrice

[D] a été mis sur le banc de touche, il était spectateur des décisions prises par la direction. Il a été petit à petit mis de côté.

Le caractère discourtois et l'incorrection de vos propos sont d'autant plus intolérables qu'ils s'accompagnent de votre volonté manifeste d'en rendre les tiers spectateurs, en élevant systématiquement

La société Cabrol Construction Métallique (CCM) s'est vue confier, le 14 juin 2005, la réalisation d'une verrière de protection des spectateurs (lot 3-10 du projet).

ne dépendait pas de la seule volonté de la société LUMIERE, mais aussi de celle du distributeur et des exploitants de salles et de leur appréciation de la qualité potentielle du film à attirer des spectateurs

spectacles de sorte que l'organisation de concerts ne contrevient pas à la destination du bail; La circonstance qu'à l'occasion de ces concerts et durant les week-ends, la société MMG ait permis aux spectateurs