Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA00817_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par des mémoires, enregistré les 19 février et 8 juillet 2021, la Sarl Les Productions de la Plume, représentée par Me de Stefano, soutient, dans le dernier état de ses écritures, que le Centre national
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fa
16 mai 2012
16 mai 2012
le 15 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00648 Copies exécutoires délivrées à : Me Sami SKANDER Me Stefan
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a9dd25744ff781d5ab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à personne habilitée Mutuelle Interiale [Adresse 4] [Localité 10] défaillante à qui déclaration d'appel a été signifiée le 15.5.23 à personne habilitée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Stéfanie
Source officielle17e Chambre B
60372b5508af4c065e0f1db8
28 mai 2015
28 mai 2015
N° 13/18598 SAS SETELEN C/ [Q] [C] Société OTI FRANCE SERVICE Grosse délivrée le : à : Me Gérald POCHON, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Me Stéfano
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90793
19 juin 2013
19 juin 2013
née le 26 Février 1979 ... 20600 BASTIA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS Mlle Stéfana Y...
Source officielle1ère Chambre civile
651e5316a81daa831884f3b1
4 octobre 2023
4 octobre 2023
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Stefan
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93642
3 novembre 2016
3 novembre 2016
par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMÉE : SA EURE HABITAT 10, Boulevard Georges Chauvin CS 40388 27000 EVREUX Représentée et assistée de Me Richard DUVAL de la SCP RIDEL STEFANI
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f5
22 juillet 2025
22 juillet 2025
et d'avoir quitté son poste sans informer de cette erreur son responsable et ses collègues du poste de nuit, engendrant ainsi par cette erreur de livraison, un arrêt de chaîne de 17 minutes chez STELLANTIS
Source officielle11e chambre
627df99d0d41e0057d43e841
12 mai 2022
12 mai 2022
le 08 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F20/00455 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stefan
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e57
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'Artois [Adresse 1] [Localité 5] défaillante à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 27 septembre 2024 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 25 juin 2025 tenue par Stéfanie
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f5
9 avril 2014
9 avril 2014
assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau de PARIS, et de Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS, Mlle Stéfana
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1765b6604a26aae8867
10 juillet 2025
10 juillet 2025
par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina Belkaid, conseiller Stéfanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04c445a086e2bcee011
4 avril 2024
4 avril 2024
23/00499 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICXE NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Stefanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60347a9820760468939cf72e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
rendu le 02 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 14/04383 APPELANT Monsieur [H] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Stefan
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e02c25a97f0381f514b
9 mars 2015
9 mars 2015
INTIMÉ Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Stefan
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a6d
15 avril 2024
15 avril 2024
2024/353 Rôle N° RG 23/11682 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4Q2 [O] [J] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 15/04/2024 à : Stefano
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01842_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me De Stefano, représentant la SARL Limat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2147c7caf29d4c4f7f
3 avril 2025
3 avril 2025
cette qualité audit siègei [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 06 février 2025 tenue par Stéfanie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00363_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2020, la société Palomata, représentée par Me Stifani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66274ef9c1c6ed00087b3dab
22 avril 2024
22 avril 2024
N° Portalis 35L7-V-B7H-CHJZ4 NOUS, Stéphanie GARGOULLAUD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Stefanie
Source officiellePage 8 sur 24