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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03696_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
relèvent de l'animation et celles qui constituent des prestations de services techniques ; - les fonctions de direction exercées par M. et Mme A et les prestations facturées à la SAS Entreprise Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e042
26 mai 2011
26 mai 2011
2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06621 Jugement (No 10/ 01172) rendu le 23 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86232
21 mai 2002
21 mai 2002
ARRET DU 21 MAI 2002 C.R ----------------------- 00/01746 ----------------------- ASSOCIATION "VIVRE AU PAYS" C/ Thomas ARMAND ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee4b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
C2L C/ Thomas X...
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d58823e6dd0f8bf820b
21 avril 2023
21 avril 2023
La Sas Société Nouvelle Thomas et Danizan Midi Pyrénées (SNTD) sera condamnée à lui verser une somme de 2000,00 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db51
5 avril 2011
5 avril 2011
MOTIFS DE LA DECISION Sur l'application de la convention collective Le préambule de la convention collective nationale des chaînes thématiques définit ce qu'il faut entendre par chaîne thématique en
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] THOMAS ET [C] [Y] NOTAIRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
du 31/ 08/ 2010 demeurant ensemble ..., 59149 COUSOLRE représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Me DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉS Monsieur Thomas
Source officielle5ème Chambre
67f8af39b5ff6e72c96123de
19 janvier 2024
19 janvier 2024
par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Madame [D] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Monsieur [V] [P] [Adresse 2] [Localité
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00391_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, Me Margot Nohe-Thomas demande à la cour : 1°) d’annuler l’article 3 de ce jugement du tribunal administratif de Rennes
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Thomas Magnete est une société de droit allemand qui a pour activité les systèmes électromagnétiques et hydrauliques de déclencheur pour l'automobile et applications hydrauliques mobiles.
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Thomas X..., victime le 12 janvier 2006 à l'âge de 15 ans 1 / 2 d'un accident de la circulation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
date du 06 juillet 2006 RG No 06/56 Code affaire : 64A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement EARL de CHAMPAGNE C/ SCI TPFD - "les écuries du Mont Rivel", Thomas
Source officielleAvis
CADA:20210706
25 mars 2021
25 mars 2021
Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie du rapport sur le service de chirurgie cardiaque d'Henri Mondor, remis par les experts de la société française de chirurgie thoracique
Source officielle5ème Chambre
67f8af39b5ff6e72c96123e0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Monsieur [N] [U] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Madame [L] [W] [Adresse 2] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f7
18 mai 2006
18 mai 2006
Demeurant ... 59390 LYS LEZ LANNOY Assigné à sa personne le 02.02.05 Maître Jérôme Y... es qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de Monsieur Thomas X...
Source officiellePage 8 sur 582
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24/05/2026
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