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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Représentée par Me Louis-alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [O] [I] né le 04 Octobre 1963 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Myriam TOUZANI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02682_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B, représenté par Me Touzani, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2024 du préfet de Vaucluse.
Source officielleChambre 3-1
651fa4dac601f0831899145b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Société Alter Ego - Transportes Maritimos Unipessoal Lda à payer à la Sarl Nautech (Nautical Technologies) la somme de 138.442 € TTC en principal, déduction faite de la prestation relative au logo Toocan
Source officielle16e chambre
6036468f70da42a824d3818d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 11/00969 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pierre TOFANI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60326c55cf8f97a0eac39aab
6 février 2018
6 février 2018
) et Madame [F] [B] (mère) agissant ès-qualités Devenu majeur en cours de procédure avec des écritures prises en son nom propre [Adresse 1] [Localité 2] - SENEGAL représenté par Me Patrick TOSONI
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88079
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Monsieur Didier Y... ... par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - N du dossier 250528 Rep/assistant : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88135
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Monsieur Didier Y... ... par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - N du dossier 250528 Rep/assistant : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ee
6 avril 2018
6 avril 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick TOSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1010 INTIMÉE Madame B... S... née le [...] à PARIS demeurant [...]
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE04278_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - et les observations de Me Trémouilles, substituant Me Prieur, pour la SCI 33 Jardy, de Me Tonani
Source officielleChambre 1-2
696aa3cecdc6046d4792e945
15 janvier 2026
15 janvier 2026
conséquence d'un passage d'eau depuis le canal, propriété de la société des eaux de [Localité 7] (écoulement eaux pluviales aux abords du canal supérieur du NORD vers le SUD) qui se continue le parc de la toscane
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d72
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'utilisation de la somme restante de 32.220 euros virée à Monsieur [Y] [O] [A] n'est pas justifiée par des travaux, l'attestation de la société TOUZANI KHALID qui aurait entrepris des travaux de restauration
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb9
5 mai 2022
5 mai 2022
état de LIBOURNE suivant déclaration d'appel du 22 octobre 2021 APPELANT : [G] [T] né le 06 Janvier 1992 à LA TRANCHE de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me TOSTAIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b7
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] de l'ensemble de ses demandes, - ordonné la mainlevée du séquestre placé au sein de l'étude de la SCP Sebastien Lenoir & Francois Tostain suite aux opérations réalisées le 23 novembre 2021 en exécution
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01325_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
associations ; les dispositions de l'article L 411-2 4° du code de l'environnement n'ont pas été méconnues, le projet n'étant pas de nature à nuire au maintien dans un état de conservation favorable du Toucan
Source officielle3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
11 avril 2013
la personne de son syndic en exercice Mr [A] [G] domicilié en cette qualité sis, demeurant [Adresse 5] représentée et Plaidant par Me Christian BOITEL, avocat au barreau de NICE, substitué par Me TOSSAN
Source officielle5ème Chambre
6319879251eeae4f1309d332
7 septembre 2022
7 septembre 2022
3] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sabrina KERGALL de la SCP LE HAN BOUREAU TOUCANE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e7bc25a97f0381f5709
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Madame [X] [Q] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Y] [F] veuve [B] [Adresse 3] [Localité 2] Monsieur [C] [S] [B] [Adresse 5] [Localité 1] Représentsé et assistés de Me Patrick TOSONI
Source officielle6ème Chambre
5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71a
7 juillet 2020
7 juillet 2020
[Y] [F] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1946 à [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Roger TUDELA de la SAS TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 et Me Ange TOSCANO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032b8c1480deb2fbd94a6fa
4 décembre 2017
4 décembre 2017
[R] [W] [I] le 13 juin 2013 ayant abouti à un procès-verbal de carence et le 11 juin 2013 à une saisie de ses parts sociales dans la SCI Toscano (10 %), constituée en 2006 avec son épouse, Mme [A] [A].
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
651fa5b0c601f0831899190f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
médecin du travail avec par la mise en place : d'aménagements comme par exemple la réorganisation du stockage des armoires, d'une modification de certaines habitudes de travail comme l'utilisation du Toucan
Source officiellePage 8 sur 12