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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
651d02effe8d588318c1adeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
murés, sans doute après l'expiration du droit de passage temporaire consenti par l'acte du 26 juin 1918 ; - que le prétendu passage du cours d'Herbouville à la montée de [C] ne peut constituer une traboule
Source officielle9e Chambre C
6162602e8672d229b88162f8
22 novembre 2013
22 novembre 2013
C ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2013 N°2013/ 692 Rôle N° 11/09005 [Q] [Y] C/ SARL AJC IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : -Me Cyril TRAGIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0be
26 juin 2008
26 juin 2008
Enregistrement le 27 / 06 / 2008 COPIE le 26 / 06 / 2008 Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES GROSSE LE : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2b
6 mars 2008
6 mars 2008
BM / ALMP COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Hervé RAHON LE : 06 MARS 2008 COUR D' APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 MARS 2008 No- Pages Numéro d' Inscription au Répertoire
Source officielleAvis
CADA:20151052
2 avril 2015
2 avril 2015
préalables de maîtrise d'ouvrage et caractéristiques techniques ferroviaires mentionnées dans les considérants de la délibération du STIF n° 2015/046 du 11 février 2015 portant sur le projet de tram-train
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885ef
19 octobre 2006
19 octobre 2006
PEUPLE FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Madame Estelle X... ... 31290 TREBONS
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9091a
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Caisse de Crédit Mutuel DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : SARL BI MARINE prise en la personne de son représentant légal Tragone
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03013_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
un nettoyage et une inspection du véhicule sur place, puis qu'il a ensuite conduit et garé son véhicule au dépôt de la société VFD, où il l'a laissé à la fin de son service après en avoir fermé les trappons
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4efed0253d969201d0a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
GROUPE ALLIAU [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : B81 773 126 8 Représentée par Me Cyril TRAGIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c750
9 septembre 2008
9 septembre 2008
propriété rurale située à SAINT-AFFRIQUE (Aveyron), comprenant diverses parcelles dont celles portant les numéros 79 et 82, que le même jour, Marie-Lucie C... a vendu à Léonce Y... la parcelle « TRAFOUR
Source officielle1ère Chambre
679c6f4d0075cc9f2eb1a7b8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
vétérinaire, qui indique que les staphylocoques et les taux cellulaires élevés proviennent d'une surtraite trouvant ses causes dans un mauvais réglage de la salle de traite, qui a entraîné des lésions des trayons
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fc
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 07 Septembre 1973 à TRABZON (TURQUIE) ... 07100 ANNONAY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Margaret BOUTHIER-PERRIER, avocat au barreau de L'ARDECHE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e90
10 février 2016
10 février 2016
. ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA SARL PROGEVIN Prise en la personne de son gérant demeurant et domicilié en cette qualité audit siège Tragone
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00112_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B, représenté par Me Tracol, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 décembre 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler ces arrêtés du 21 novembre
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a30cdc6046d47122e71
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 27 Janvier 2026 APPELANTE : Société ADAALIA CONSULTING SL [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Cédric TRABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc2
5 janvier 2016
5 janvier 2016
né le 06 Août 1957 à VITRE (35500) ... 35520 MELESSE Représenté par la SCP BREBION-CHAUDET, avocat postulant au barreau de RENNES et par Me Edith TRACOL, avocat plaidant au barreau de RENNES, INTIMÉE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f750cd6527a11effc4b7eb
9 avril 2025
9 avril 2025
lui payer la somme de 250 470,43 euros au titre de son engagement de caution ; - débouté la société SANEF de sa demande de dire et juger indues les sommes versées par la société SANEF à la société Trabet
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ac2
12 décembre 2001
12 décembre 2001
GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me Yves HADDAD (avocat au barreau de TOULON) Monsieur Joùl Z... né le 08 Février 1954 à MARSEILLE (13000) de nationalité Française Avenue de Bourgogne 4 Lotissement Trabuc
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf4
16 juin 2006
16 juin 2006
Champs Bourdiaux58330 SAXI B... par Me BOYER, membre de la SCP LECHAT, TRACOL, BOYER, (avocats au barreau de NEVERS)COMPOSITION DE LA COURLors des débats et du délibéré :PRESIDENT : MME VALLEE CONSEILLERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad7
15 septembre 2015
15 septembre 2015
né le 23 Juillet 1956 à LE MANS (72000) ... 72000 LE MANS Représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avocat postulant au barreau de RENNES Représenté par Me Edith TRACOL, avocat plaidant au barreau de
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