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189 résultats pour « Trinquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

5fca66dce2bff8500a7fa6d7

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

/01535 N° Portalis DBVM-V-B7C-JPDB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP BENICHOU PARA TRIQUET

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02286_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

- et les observations de Me Triquet Le Bœuf, représentant le Grand port maritime de Bordeaux et les observations de Me Picoche, représentant la société Liebherr. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6263997c81d302277d8e8d1e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Mme [D] [U] 10, Allée de la Bresse 31770 COLOMIERS Représenté par Me Carole KIRSCH, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [G] [K] ès qualités d'ayant droit de Mme [D] [U] 21, Avenue Antonin Trinqué

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01582_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - et les observations de Me Tronquet

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03147_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

G-MWJ2 Société SARLU DUOMETAL S.A. MAAF ASSURANCESc/Compagnie d'assurances SMABTP

63c10572bf9fd47c90a13702

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Trinque et Associés, Atelier d'Architecture Jean Denis Rossi, Viam Acoustique, LCTB et Vecoor.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00979_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Porée, premier conseiller, - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Frery, représentant Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

668f76cf9b65e642c587858e

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Cour : Jugement du 01 DECEMBRE 2021 DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/00993 APPELANT : Monsieur [U] [K] [Adresse 2] Représenté par Me Catherine TRIQUET

Source officielle
CA

1ere Chambre

67189496d8ceca1cd7019044

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Portalis DBVM-V-B7H-L2EL C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOULIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6799c938d742d0b11d26bdc3

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DBVM-V-B7G-LSIF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdc9c8c9db1d6bf7ff1366f

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

cour : il n'y a pas lieu de reprocher au magazine Paris Match l'habillage de l'article paru dans son numéro 3408 et la recherche d'une présentation attrayante dès lors que ceux-ci ne dénaturent ni ne tronquent

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b781a7b805de12b5ba

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Représentée par Me Roger TUDELA de la SAS TUDELA WERQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 Assistée de Me Michel BENICHOU de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03148_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, Mme E, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03154_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 26 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Si elle vous avait dans le collimateur... on trinquait ". - Mme B...: " les réflexions se faisaient ouvertement trop à mon goût. Je n'ai pas de réflexions de mémoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909ea

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Car non seulement vous tronquez la vérité et les véritables motifs de la rupture, mais, parallèlement, vous orchestrez par personnes interposées, une campagne de dénigrement de l'entreprise pour tenter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ecd

Appel

19 août 1999

19 août 1999

recevable à agir sur le fondement délictuel en réparation des dommages personnellement subis et directement causés par lesdits désordres ; sur le fond ATTENDU que le rapport déposé par l'expert TRINQUIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95fdb5afe5adfff28d57

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

épouse [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Michel BENICHOU de la SCP BENICHOU, PARA & TRIQUET-DUMOULIN

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

63b91acbb63d827c909cac87

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

BEZIERS N° RG 21/00522 APPELANTE : Madame [E] [I] née le 09 Novembre 1954 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Catherine TRIQUET

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03149_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 27 novembre 2024, Mme C Dit A, représentée par Me Triquet-Dumoulin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - à la réformation

Source officielle

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