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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb7
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Norbert X... né le 14 Avril 1931 à MARAMBAT 32190 MARAMBAT représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me Bruno VACARIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69785e49cdc6046d47d5f6ef
22 janvier 2026
22 janvier 2026
société anonyme immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 022 983, dont le siège social est situé [Adresse 1], par suite d'une fusion absorption à effet du 31 décembre 2020, représentée par Me Marc VACHER
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ea71dfcd831820180a
22 août 2023
22 août 2023
ML CONSEILS SELARL ML CONSEILS prise en la personne de Maître [D] es qualité de liquidateur judiciaire de la société VACOS TRANS, représentant : Me Christel ROSSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86cfd
13 janvier 2004
13 janvier 2004
faire l'objet d'un inventaire, - cet inventaire est du 1er novembre 1959 et, pour le cheptel vif, a le contenu suivant :. 1 paire de boeufs de travail âgés de 7 ans, pesant 1.700 kg,. 1 paire de vaches
Source officielleCour d'Appel
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29 novembre 2011
29 novembre 2011
TILLEULS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 29 Novembre 2011 APPELANTE : SA ELECTROLIUM représentée par ses dirigeants légaux Route des Etangs 01240 SAINT PAUL DE VARAX
Source officielleAvis
CADA:20164358
3 novembre 2016
3 novembre 2016
opposé par la préfète de la Somme à sa demande de copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X, d'exploiter un élevage d'une capacité maximale de 80 vaches
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03350_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
CFP au titre des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l’exécution du marché public de travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et de réaménagement de la route de l’Anse Vata
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
J, Denise et Jacky Vacher, M. et Mme U et X AO ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 11 mai 2018 par lequel le préfet de la Loire a autorisé la société Les Ailes de Taillard
Source officielleChambre de la Proximité
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6 avril 2023
6 avril 2023
la protection de BERNAY du 31 août 2021 (19-0349) APPELANTS : Monsieur [V] [X] né le 14 Avril 1981 à Mont-Saint-Aignan (76) [Adresse 3] [Localité 2] représenté et assisté par Me Claire VACHER
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe11
20 septembre 2012
20 septembre 2012
représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉE LA SOCIETE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE NOUVELLE-CALEDONIE, dite STHNC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Anse-Vata
Source officielle1ère Chambre
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
que deux vaches taries au jour de la mesure, dont la n°5485, n'avaient pas été testées.
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d52
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01226 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACH N° de Minute : 1237 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fe0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
vos collègues avaient confirmé que lorsque vous parliez de Madame [J] vous ne la citiez jamais par son nom mais préfériez " la grosse, ou la sale pute ", " la grosse salope ou la salope ", " la grosse vache
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a739
18 janvier 2008
18 janvier 2008
VOLVESTRE représenté par Me Marie Christine ETELIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) Madame Mireille... ... 09200 ST GIRONS comparant en personne assistée de Me Bruno VACARIE
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb1adfff5037af7d3d3e9f
9 avril 2019
9 avril 2019
rectification d'erreur matérielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : Mme [Y] [C] divorcée [R] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Dominique VALLA
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02808_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C D un permis de construire un bâtiment agricole de type hangar métallique destiné à la stabulation sur une aire paillée de vingt-huit vaches allaitantes, sur un terrain sis à Amblimont, sur les parcelles
Source officielleChambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d46
12 janvier 2023
12 janvier 2023
J'ai entretenu ces clôtures sur cette parcelle en herbe où il y a des génisses et des vaches en pâturage.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
27 juillet 2007
. : l'intéressé déclare avoir aidé Monsieur Jacques X..., en septembre 1998 et septembre 1999, à installer des auges pour mettre de l'eau pour les vaches sur les terres de Madame Jocelyne Y... veuve Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
. : l'intéressé déclare avoir aidé Monsieur Jacques X..., en septembre 1998 et septembre 1999, à installer des auges pour mettre de l'eau pour les vaches sur les terres de Madame Jocelyne Y... veuve Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b225
29 novembre 2007
29 novembre 2007
. **************** Le GAEC de la GRANDE BORNE qui exploite un troupeau de vaches laitières, a commandé en 1989 à la société ETS MARCEL SUBRIN, ci- après, société SUBRIN une machine à traite de marque
Source officiellePage 8 sur 41