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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4a
28 octobre 2013
28 octobre 2013
RG N : 13/ 00062 AFFAIRE : Mme Vanessa X... M. Cyril Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02272_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, – et les observations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00109_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - et les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02598_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00583_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d93370
1 avril 2025
1 avril 2025
EN CAUSE : Madame [H] [X] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 13] Représentée par Me Alexis DAVID substituant Me Naldi VARELA
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb4f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 231 assurée : Vanessa X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009c
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANT : Monsieur Eddy X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Vanessa Audrey Y... ... 97211 RIVIERE PILOTE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d05
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Il demande donc à la cour l'infirmation du jugement déféré en ce qu'il l'a débouté de sa demande de diminution de sa contribution à l'entretien et l'éducation de Vanessa et que cette pension soit fixée
Source officielleChambre de la famille
6387050bbf732905d49c5555
27 avril 2022
27 avril 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre de la famille RG N° : N° RG 21/01248 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FSXM Madame [B] [N] [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vanessa ABOUT, avocat
Source officielleChambre sociale
6438f393a942a604f5e93964
11 avril 2023
11 avril 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/01987 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUJR Madame [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Vanessa SEROC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92987
30 octobre 2015
30 octobre 2015
né le 01 Janvier 1995 à NIL BLEU de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 29/ 10/ 2015 à 17 h 43 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre 2015 à 13 heures
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01160_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par une décision du 1er novembre 2025, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00046_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00210_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
B, représenté par Me Vanessa Koum Dissake, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01479_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_19LY00595_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Par une décision du 1er septembre 2020, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
662b43fefe25450008314c96
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0002QOR, toque : D1205 AGS CGEA ILE DE FRANCE EST, représentée par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0951 - N° du dossier VARELA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00476_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b8
11 septembre 2007
11 septembre 2007
né le 15 Mai 1941 à VALRÉAS (84600) ... 84600 VALRÉAS représenté par la SCP P.
Source officiellePage 8 sur 98
VARELA COUVERTURE
26/07/2026
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MOSQUERA VARELA, Anderson, Fabian, MOSQUERA VARELA
23/07/2026
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VARELA DE PINA, Yanis, David
16/07/2026
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DIAS ROBALO, Margarida, VARELA
23/06/2026
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SEMEDO VARELA, Eddy
21/06/2026
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