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3 750 résultats pour « Victoire-marie Stephan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 1

62c52968a2c423637907975f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Elle nous a fait part de son mal-être et de sa peur d'être sur son lieu de travail et de se retrouver en votre présence.

Source officielle

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CA

Chambre 4-8b

67948313c6ca88188aff6b58

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

APPELANTE CPAM DES ALPES-MARITIMES, sise [Adresse 1] représentée par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément BEAUMOND, avocat

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf66cdc6046d4730a1d1

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par décision du 17 mars 1999, la caisse a attribué à M. [O] un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 5 %. Par courrier du 29 juin 2015, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d30

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80B 17e chambre ARRÊT No RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 03 MAI 2017 R.G. No 15/02441 AFFAIRE : Stéphane X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69621d17cdc6046d47d3c92a

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 09 Janvier 2026 Dossier : Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 31 mars

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69621d1acdc6046d47d3c937

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 09 Janvier 2026 Dossier : Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 31 mars

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdb81dab141e7603a74ca8d

Appel

27 février 2019

27 février 2019

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca5

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

Ordonnance n° 91 --------------------------- 29 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00083 --------------------------- Jean-Jacques X..., Stéphanie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd9b86842ab80ae3e8c5b72

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

BONIFASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : R189 Assistée par Me Delphine POIDATZ-KERJEAN substituant Me Stéphane BONIFASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : R189, Assistée par Me Victoire CHATELIN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80c6d1fb03057d9a4eb6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DEMANDEUR Monsieur [Z] [N] né le 06 Mai 1992 à SAINT RENAN (29), demeurant 2 Rue du Blanchissage - 84000 AVIGNON représenté par Me Virginie FONTES VICTORI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6cf

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, en date du 23 Juin 2009, enregistrée sous le no 07.447 assurée : Stéphanie X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0b7e12c85000874add1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 3 mars 2020, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d88601cdc6046d47b9ea56

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par dernières conclusions du 26 mars 2024, auxquelles il est renvoyé pour un exposé complet des moyens, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb61

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Jugement Mixte, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 228 assurée : Stéphanie X...

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CA

3e Chambre A

5fde9edd857cc4717c6feda9

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Marie-Claire T... SELAS ETUDE Q... Z...

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CA

Chambre Sociale

6a0fea1bcdc6046d4788005f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'est senti mal, il est allé voir ses collègues de l'étiquetage. M. [E] a fait un malaise, il s'est plaint de maux de tête, il a vomi.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8696b

Appel

19 février 2003

19 février 2003

*] Mademoiselle Stéphanie Y... [* Mademoiselle Z... A... *] Monsieur Pascal Y... [* Madame B... Y...

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CA

Chambre 4-8

5fda3496365c1b7a92e1cc60

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

896 Rôle N° RG 18/13710 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC6JY CPAM VAR C/ Société MULTI-SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9556d9e13277d6e3991

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

5e Chambre

65336b95bb40ec8318f31f33

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[X] [N] (la victime) a, le 25 avril 2012, été victime d'un accident que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a pris en charge, le 7 mai 2012, au titre de la législation

Source officielle