juridictionnelle Partielle numéro 2011/006931 du 21/04/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Association SOLENDI représentée par ses dirigeants légaux 122 bis boulevard Victor

° 2014/246 Rôle N° 13/15252 SCP [Y] [L] SNC SAINT LAZARE C/ SCI DU C PELLETAN 122 Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul-Victor

Y... à Mme X... pour l'enfant majeur Victor, né le 7 juin 1992. Madame X... a relevé appel de cette décision le 2 juillet 2010.

TELCOM 2000 50, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE représenté par la SCP TORRE & VERNHET-LANCTUIT, avocats au barreau de VAL D'OISE S. A. R. L.

[Localité 23] Représenté par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Arthur DUPREZ substituant Me Jean-Victor

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : UNEDIC - Représentant l'AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor

C.E.T.U.P COMPAGNIE EUROPÉENNE DE TRANSPORTS UNIQUES PERSONNALISÉS Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 246505 Représentée par Me Victor

ECHAT représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Annie B..., avocat au barreau de PARIS L' UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE EST 130, rue Victor

HOMETECH prise en la personne de son gérant, ayant son siège social 43/ 45 avenue Victor Hugo 93300 AUBERVILLIERS, représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour, assistée de Maître

Défendeur au référé, Représenté par Maître Hélène LEMASSON, avocat, 2o- SCP BTSG, mandataire Judiciaire de la SARL CB RAVALEMENT, 19, boulevard Victor Hugo à LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée

[Y] [A] , vendeur d'un tableau faussement attribué à Victor Charreton, à rembourser à M.

Par un courrier du 6 décembre 2016, elle a été informée de son affectation à titre conservatoire à l'école élémentaire Victor Hugo.

IMMOBILIER dont le siège social est 21 avenue Jean Jaurès 01000 BOURG EN BRESSE 29 boulevard Victor Hugo 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de

RIGAULT, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY, avocats Madame Isabelle SOULAN épouse X... née le 28 Novembre 1963 à AUCH Demeurant 109 rue Victor Hugo 32000 AUCH représentée par la SCP A.L.

décision du 21 octobre 2020 par laquelle le maire de Jouy-en-Josas a exercé son droit de préemption urbain à l'occasion de l'aliénation des parcelles cadastrées AC nos 300, 301 et 302 situées au 14, rue Victor

Victor C..., qui exerçait les mêmes fonctions que M. Z..., et qui explique que ce dernier a été recruté pour le seconder et pour assurer la planification des services commandés.

1986 à 2014, concernant le service public administratif de l’éclairage public ; 2) s'agissant de la convention d'exploitation : a) la consistance et la localisation du réseau de distribution de gaz telles

1986 à 2014, concernant le service public administratif de l’éclairage public ; 2) s'agissant de la convention d'exploitation : a) la consistance et la localisation du réseau de distribution de gaz telles

Par acte sous-seing privé en date du 19 septembre 2008, les époux [G] - [V] dit [Y] ont confié un mandat de gérance à l'agence ERA BEAUBOURG GTI (agence Victor Hugo) pour la gestion de cet appartement.

GILLIS, avoués à la Cour assistée de Maître DESTREMAU, avocat au barreau de PARIS INTIMES: Madame Monique X... épouse Y... née le 20 janvier 1936 à STRASBOURG domiciliée 8, rue du Colonel Victor