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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5DP
688c4c7d119f12788f059e15
31 juillet 2025
31 juillet 2025
avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 03 Février 2025 ; Entendu Maître Arnaud LEFAURE représentant Monsieur [S] [D], Entendue Maître Marine VITOUR
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02576_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Vitour, substituant Me Naitali et
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00705_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
son consentement ; - elle atteste, par la production de nombreux témoignages, de la manifestation de la volonté de son époux qu’elle devienne enceinte de lui, même post mortem ; la fécondation in vitro
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f3851d1eb6f9a1ef41
14 novembre 2018
14 novembre 2018
VITROLLES - Rejette les demandes concernant les prises de courant au sol.
Source officielleChambre 1-7
5fe1ce0009c373154214f8fb
3 décembre 2020
3 décembre 2020
ressortir un prix au M² de surface habitable de 4 676,39 €, CONSTATER qu'à la date des congés délivrés, les 20/07 et 24/08/2017, le prix moyen des termes de comparaison du marché immobilier de Vitrolles
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65f2
5 avril 2024
5 avril 2024
Localité 8] (NORD) De nationalité française Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne CAMPING [6] [Adresse 5] [Localité 3] RCS : 498 224 930 ( BOULOGNE-SUR-MER) Représenté par Me Pascale VITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94176
22 janvier 2018
22 janvier 2018
F..., lui-même ouvrier agricole à son service, qui écrit : « j'atteste sur l'honneur avoir surpris le 2 mai 2013 jean A... qui coupaient des vitro-plants lors de l'opération de nettoyage qu'il effectuait
Source officielle15e Chambre A
60370baf831271a65fcfe1b3
19 juin 2015
19 juin 2015
commerce d'Aix-en-Provence du 22 janvier 2009, la BPPC a obtenu de pratiquer une saisie conservatoire sur l'autorisation administrative de stationnement délivrée à l'emprunteuse par la commune de Vitrolles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01476_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
destinataire de certaines informations, elle ne précise son argumentaire sur ce point qu'en invoquant l'absence d'information sur la réunion de formation de formateurs qui a eu lieu le 10 octobre 2019 à Vitrolles
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20748_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
naissance à un enfant, et s'il ressort des pièces médicales versées au dossier que son mari est pris en charge pour son problème de stérilité et que les époux ont entamé une procédure de fécondation in vitro
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9
3 septembre 2012
3 septembre 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Noam et Danaé Y... sont nés le 21 juin 2008 à Nouméa d'une fécondation in vitro entre Mlle Zahrah Z... et M Michel Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6db
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Les Estroublans 13127 VITROLLES représentée par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91516
1 avril 2014
1 avril 2014
Une partie des transports a été effectuée au départ de la société Rohm and Haas Europe située à Coventry (Warwickshire) à destination de St-Martin le Vinoux (Isère), pour la société ST Microelectronics
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e743153940dd585f4f7536
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MET ALU 91 représentée par son gérant, Monsieur [W] [V] domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE de la SCP VITOUX & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-7
6274bb232799a9057d5dce5d
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTE SAS SES, demeurant 201 ROUTE DE LA SEDS CS 50060 - 13742 VITROLLES/FRANCE représentée par Me Michäel LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [S] [O] né
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a210a57cdc6046d470902e0
3 juin 2026
3 juin 2026
Les agents y ont également relevé que l'intéressé présentait des « yeux vitreux » et des « propos incohérents », laissant supposer une altération de ses facultés mentales en lien avec la consommation de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a210a5bcdc6046d470903a3
3 juin 2026
3 juin 2026
Les agents y ont également relevé que l'intéressé présentait des « yeux vitreux » et des « propos incohérents », laissant supposer une altération de ses facultés mentales en lien avec la consommation de
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
2 avril 2008
né le 08 Août 1947 à TOULOUSE (31000), demeurant ... 13127 VITROLLES représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté par Me Corinne BENHAIM- BENESTI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fd
12 septembre 2008
12 septembre 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTE ET INTIMEE SAS PHOCOMEX 16 avenue de Rome ZI des Estroublans 13127 VITROLLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92980
2 novembre 2015
2 novembre 2015
.-19200 SAINT-VICTOUR assisté de Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 002711 du 20/ 05/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePage 8 sur 20