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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9
5fdd6b6c97e5b7151df861f7
13 septembre 2018
13 septembre 2018
cette parcelle a figuré sur le relevé MSA du GAEC Domaine de Chardonnay depuis 1995, trois ans après sa plantation, et que son « casier viticole informatisé intitulé fiche de compte de l'exploitation viti-vinicole
Source officielle21e chambre
60348c163124ad7947d9c97e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
ASSOCATION POUR LA PREVENTION DANS LES TRANSPORTS D'HYDROCARBURES (APTH) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sophie TRINCEA de la SCP FIDAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me VIOT
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42d3
11 avril 2024
11 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre 1-9
6789fa540c7dc206c9eb7f17
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En parallèle, elle a procédé, le 12 mars 2019, au rachat d'un contrat de capitalisation ouvert auprès de la compagnie d'assurances luxembourgeoise Vitis Life SA, qui avait fait l'objet d'un contrat de
Source officielleChambre civile
668f76cc9b65e642c5878556
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
668f76cc9b65e642c5878558
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42db
11 avril 2024
11 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc2489
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ANNEMASSE en date du 30 Juillet 2021, RG F 20/00135 APPELANTE ET INTIME Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu VIOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92dd9c02507c9078dda6
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Adresse 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Véronique VIOT
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9327
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre sociale
616301444c6681071edf66dd
23 février 2012
23 février 2012
contrats à durée indéterminée ; Que parmi les emplois proposés figurent : - gestionnaire sinistre auto-matériel, - gestionnaire sinistre, - assistant pédagogique formation, - technicien production viti-vini
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffd
27 mai 2008
27 mai 2008
PRODUCTION n'étant établie ; d'ailleurs les bons de commande et factures établis par les pépinières viticoles PERRIN et MERCIER au nom du client VITIS RAUSCEDO en ITALIE, clients également de Monsieur
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab661e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il précise qu'il a passé de nombreux diplômes qui ne lui serviront plus à rien (brevet des collèges en 1991 CAP viti-vinicole en 1993, certificat d'aptitude à la taille des vignes en 1993, permis A, B,
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e347c3ffdb9560b076f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
départ effectif le 26 décembre 2018 et la date de sa réintégration, - FIXER le montant du salaire brut mensuel moyen de Monsieur [W] à la somme de 4.902,99 €, - CONSTATER que Monsieur [W] a été victi
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42c3
11 avril 2024
11 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielle19e chambre
65321ba49e4ea48318f5b1e5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Nous vous avons proposé de contacter Mme [S] [F] de la société Victis pour un accompagnement psychologique.
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le paragraphe « engagement viti-vinicole » mentionne « le vendeur déclare avoir fourni à l'acquéreur l'ensemble des documents déclaratifs relatifs à l'encépagement, la récolte, l'arrachage éventuel des
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
69e1d01fcdc6046d4789a2eb
16 avril 2026
16 avril 2026
Ils font valoir que la société Decas Père & Fils, outil professionnel de Monsieur [T] et poumon économique du groupe viti-vinicole familial, est le principal client des sociétés Vini Services et Partenaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37adad1bc2605de4b4b9a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'YSER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Véronique VIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 octobre 2022, en audience
Source officielleChambre 4 A
66fce3d78d6ea26f688da6d5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En l'espèce, le contrat de travail mentionne que Mme [O] [J] occupe un emploi d'employée viti-vinicole.
Source officiellePage 8 sur 9