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260 résultats pour « White »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904cb

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Compte tenu de ce qu'elle manipulait des produits dangereux, à savoir du white spirit, de l'acétone ainsi qu'une colle spéciale, il aurait dû être mis à sa disposition par son employeur au minimum des

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX00197_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

cardiaque chronique avec insuffisance aortique sévère et tachychardie supraventriculaire, ayant impliqué un remplacement valvulaire, d'obésité, de diabète, ainsi que d'un syndrome de Wolf Parkinson white

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01295_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il ressort du certificat médical transmis à l'OFII au soutien de sa demande de titre de séjour que Mme A souffre d'un syndrome de Wolff Parkinson White très symptomatique, qui est une maladie cardio-vasculaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3efb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[I] utilisait « différents solvant contenant des produits chimiques et fortement dangereux comme le Benzène, le trichloréthylène ou encore du gasoil et du White Spirit. Concrètement, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033d8bef7374f8a757ccf6c

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Einstein Shoes BV est titulaire des droits patrimoniaux sur les modèles 001845314-007, 001845314-002 et 001845314-0010 ainsi que sur les oeuvres de l'esprit modèles W4182A Silver/Nean Pink #31, W4124A White

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdc22f6e1ce0947227ff84f

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 542 097 902 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Philippe METAIS du LLP WHITE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e49395537980008847394

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En outre, la société Def'Inov Group produit des échanges entre son assistante de direction et M [I] sur la messagerie Whats App les 30 et 31 janvier 2021, dans lesquels ce dernier demande l'établissement

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162677c12fe6a3e85a6c793

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Par acte sous seing privé du 7 février 2007 réitéré le 31 mai 2007, l'intégralité du capital social de la SA CROIZET-EYMARD & COMPAGNIE a été cédée à la société RUSSIAN WHINE TRUST et le règlement du prix

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00249_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

d'un agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing out loud " et " WTF ", pour " What

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CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Or, le connaissement établi par la société Clasquin faisait état de « 10 PALETTES STC 387 CASES OF RED WINE » et celui établi par la société Heung de «387 CASES (10 pallets, 2265 PCS) OF RED WINE + WHITE

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f07d99bfd83326c7063735

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

6] [Localité 11] Tous trois représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34, ayant pour avocat plaidant Me Félix THILLAYE du LLP WHITE

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bffcdc6046d479b681f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

REIMS [Adresse 22] [Localité 35] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Diane LAMARCHE du LLP WHITE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c0acdc6046d479b68d0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Localité 38] [Adresse 24] [Localité 29] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Diane LAMARCHE du LLP WHITE

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CA

1ère Chambre

5fdc51e827ff4475dd33a584

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

En ce qui concerne le CLAMC, il résulte des dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juillet 2002 fixant pour le white-spirit et le pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage les conditions

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CA

Chambre Sociale

67134bdd208351cec6586511

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Please tell us what this about » Il est effectivement avéré que la société avait procédé à une mise à jour de ses statuts au Bodacc.

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6688de45676b73dd81b96fa0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Yann UTZSCHNEIDER et Me Anouk CLAMENS du LLP WHITE

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CA

4eme Chambre Section 2

678b43a9c6ad78dd9cf0d412

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

déjeuner, avec le trousseau de clés de la résidence ; ces endroits ne sont pas des lieux de stockage appropriés, pour des outils et des produits dangereux, toxiques, voire mortels, tels que : - Du White

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631f4b8007cf6451ddcc77

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

représentée par ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 12] représentée par: Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assistée de : Me Jean-Paul TRAN THIET de la Partnership WHITE

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163820496ce96677bf0fdb4

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Aurélie DUVEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : J002 (WHITE

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CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd87586

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

.; que celle-ci mentionne l'identité des parties, décrit les marchandises vendues ( white wood ), leur poids, les modalités de marquage, le mode de transport ( shipment by sea ), le nom du navire ( Vessel

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