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127 849 résultats pour « absence de confusion dans les produits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6a0ffc8acdc6046d478a98e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle fait également valoir qu'elle produit les bons de commande et de livraison.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a113869cdc6046d47a66731

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

L'absence de chiffre, de précision, et l'usage du conditionnel font que l'attestation de l'expert-comptable présente un intérêt probatoire plus que limité.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a210d8ecdc6046d470999a7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

de preuve d'autorisation valable des virements, car la banque n'a produit ni signature électronique, ni document signé par un dirigeant des sociétés et seule Mme [Q] - non salariée des intimées - est

Source officielle
CA

2ème chambre A

69e9acaccdc6046d4737df72

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Mme [Z] [B] a notifié des conclusions en réponse le 2 février 2026, et la présidente de chambre lui a fait observer que ces conclusions étaient tardives, alors qu'elle disposait d'un délai de deux mois

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

6a1138eecdc6046d47a67d2f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Son absence de conclusions devant le tribunal aux fins de formaliser son opposition à la demande d'homologation ne saurait être interprétée comme un acquiescement implicite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d73973cdc6046d479b26d3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme [C] produit un échange de SMS avec la directrice du magasin qui a eu lieu au mois de septembre 2020, dans lequel sa supérieure lui demande, en son absence, de 'faire la remise en banque, contrôle coffre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a167f97cdc6046d47111170

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Aux termes de ses dernières conclusions en date du 22 avril 2025, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69df21f5cdc6046d4747fc3b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Je vous remercie d'indiquer à la cour, en mettant en copie le parquet général, si cette absence est le fruit d'une erreur.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9dddacdc6046d47d95967

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il est ainsi justifié que l'acte de cession comporte une annexe dont un extrait un produit. Cette fiche est réputée faire partie intégrante du bordereau en l'absence de preuve contraire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c786cdc6046d4788facd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

pour maladie (environ 33 mois d'absence entre 2014 et 2022).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Seules 25 appelantes ont en outre été retenues, les pièces produites lors des opérations d'expertise démontrant soit une absence d'achat (société Sopar), soit un faible montant d'achat (sociétés Lucas

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff804cdc6046d478a225a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par jugement rendu en l'absence de comparution de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df246acdc6046d474831ce

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de son sinistre et tenant l'absence de réponse, M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a0d42fdcdc6046d4744cd41

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Aux termes de ses conclusions communiquées par voie électronique le 13 mars 2026, M.

Source officielle
CA

2ème chambre A

69fc251fcdc6046d47e1ff35

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOYENS RET PRETENTIONS Aux termes de ses dernières conclusions, du 25 février 2026, M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69fd7aeecdc6046d4703da82

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ce produit nouveau devait s'éliminer dans le temps sous l'action des précipitations.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44aeacdc6046d472f25d1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par nouvelles conclusions transmises le 6 mars 2026, la société [P] [B] maintient ses demandes en insistant sur le rôle causal primordial de l'absence d'entretien des exutoires et la conformité des poussières

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69fc2119cdc6046d47e11955

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

à de nombreuses reprises à cette formation, jours d'absences (6 Décembre 2016, 23 Décembre 2016, 6 janvier 2017, 16 Janvier APM, 17 janvier APM, 24 Janvier, 7 Février) jours d'absences non décomptés par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d893c1cdc6046d47bbea0b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] mal fondé en ses demandes, fins et conclusions et de l'en débouter, - de la déclarer recevable et bien fondée en ses demandes, fins et conclusions d'appel et d'y faire droit, - de confirmer le jugement

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cf9cdc6046d47bb260f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] de ses fins, demandes et conclusions contraires, - Débouter M.

Source officielle

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