[R] [D], brigadier de police, a été grièvement blessé au ventre et au thorax lors d'une intervention au cours de laquelle M. 

L'accident aurait eu lieu vers 15 h 30 le 19 février 2002 sur la commune de [Localité 5], au lieu-dit 'les manettes' et a impliqué un véhicule tiers dont le conducteur a également été blessé.

Ils prétendaient alors que l'enfant avait été blessée par un bâton tenu par Julien B... dans la cour de l'école D'IZON. En fait, Madame B...

[Y] pour blessures involontaires aggravées par deux circonstances ayant entrainé une incapacité totale de travail supérieure à trois mois. Sur le plan civil, le tribunal a condamné M. 

et totalisent 60 % ; il n'était pas nécessaire que les blessures aient été contractées en unité combattante ou en temps de guerre.

[K] [M] a été victime d'un accident lors d'une partie de football en salle, au [16] de [Localité 15] (64), ayant été blessé par M.

A l'appui de leurs écritures, ils font valoir, d'une part, que Mme [W], bien qu'elle rapporte la preuve de l'existence de blessures, ne rapporte pas l'existence d'un lien de causalité entre ces blessures

La Cour d’appel confirme le jugement de première instance en toutes ses dispositions. Elle rejette les arguments de la société GMF concernant l’inapplicabilité de la loi du 5 juillet 1985, l’absence d

[F] a discuté de sa blessure avec ses collègues et a continué sa journée de travail. Il rapporte que M. [F] a déposé son arrêt de travail le 26 août à l'accueil de la société.

Il s'agissait pour les deux blessé d'un accident de travail (accident de trajet).

en tombant seule du tabouret de bar sur lequel elle se trouvait, que la plainte a été classée sans suite, que les blessures de Madame Y... ne résulte donc pas d'une infraction pénale, que les témoignages

[E] étant droitier, cette localisation des blessures établit nécessairement qu'il a été blessé alors que sa main droite était ouverte, face au parpaing qui est venu lui écraser la paume.

Pascal Y... du délit de blessures involontaires avec ITT de plus de 3 mois, l'a débouté de sa constitution de partie civile ; M.

elle-même avec le verre qu'elle tenait à la main ; Attendu que s'il n'est pas contesté que les blessures de la victimes ont pour origine un verre cassé, en revanche aucun élément suffisant n'établit

parmi le public, dont la fille et le petit-fils A... et Mme C..., grièvement blessés.

X... seul responsable des conséquences dommageables pour M.Y de blessures subies à la suite d'un accident de chasse survenu lors d'une battue aux sangliers le 7 octobre 1998 sur le territoire de la commune

Sa demande a été rejetée au motif qu'il n'était pas établi que sa blessure était la conséquence de faits qui présentent le caractère matériel d'une infraction.

B a été blessé par un projectile lancé par un lanceur de balle de défense de diamètre 40 mm.