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gastro-intestinaux dont souffre Mme A, apparus en 2003, sont imputables à un syndrome de l'intestin irritable, associé à l'existence d'un mégadolichocôlon, facteur anatomique inné, les multiples laparotomies et coelioscopies

Source officielle

Chambre sociale section 1

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Appel

13 octobre 2022

conditions de travail extrêmement déstabilisantes et des harcèlements subis, qu'elle avait perdu 15 kilos et était en état de dépression, qu'elle a dû se rendre aux urgences le 3 janvier 2019 pour une coloscopie

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Pôle 4 - Chambre 3

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Appel

30 octobre 2014

une quelconque activité de graphiste de Madame [B] [N] dès lors que cette plaque ne fait état que de l' activité de médecin gynécologue du Docteur [L] et qu'elle mentionne précisément « dépistage colposcopique

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4ème chambre commerciale

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Appel

26 octobre 2022

compte-rendu du 31 mars 2016 d'hospitalisation dans le service d'urologie du centre hospitalier régional universitaire de [Localité 8] pour la réalisation d'une promontofixation et rectopexie par coelioscopie

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TROISIEME CHAMBRE

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Appel

11 juillet 2024

Le 25 septembre 2015, [V] [W] bénéficiait d'un curage lombo-aortique sous coelioscopie, puis débutait le 26 octobre 2015 une radio-chimiothérapie, qui était complétée par une curiethérapie à compter de

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Chambre civile 1-5

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Appel

23 octobre 2025

[T] a été hospitalisé au sein du groupe hospitalier Diaconesses [14] et a subi, le lendemain, une amputation abdominopérinéale par coelioscopie par les Dr [Y] et Dr [D], chirurgiens viscéraux et digestifs

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3e chambre

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Appel

30 juin 2016

été fixée à 2 330 euros et ce poste de préjudice sera confirmé pour la somme de46 600,00 euros - préjudice esthétique permanent : L'expert retient 0,5/7 au titre des traces laissées par la coelioscopie

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93502

Appel

30 juin 2016

fixée à 2 330 euros et ce poste de préjudice sera confirmé pour la somme de46 600, 00 euros -préjudice esthétique permanent : L'expert retient 0, 5/ 7 au titre des traces laissées par la coelioscopie

Source officielle

Chambre 2 A

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Appel

6 juillet 2023

aurait dû déclarer leur existence à la question présente au chapitre C du questionnaire médical (" au cours des 15 dernières années avez-vous (') subi des examens (radiographies, électrocardiogrammes, coloscopie

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Chambre 1-3

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Appel

17 octobre 2025

notamment déclaré sur l'honneur : -au cours des cinq dernières années, ne pas avoir été hospitalisé ou opéré, n'avoir pas fait l'objet d'un geste médico-chirurgical (endoscopie, arthroscopie, coloscopie

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Pôle 2 - Chambre 2

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Appel

6 novembre 2015

Le 22 novembre 2003 une coloscopie a montré une amélioration de l'état de la muqueuse mais le même examen en date du 26 novembre 2003 a mis en évidence une aggravation des lésions avec apparition d'ulcérations

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Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5c

Appel

20 février 2008

Des équipements destinés à l'endoscopie digestive (vidéo coloscope, vidéo gastroscope, automate de désinfection...) ont été acquis par la clinique d'avril 2002 à juillet 2003 La deuxième colonne a été

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01082_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

titre de séjour à raison de son état de santé, les pièces médicales versées au dossier mentionnent une colique hépatique sans signe de gravité et la prescription de paracétamol et de Spasfon et une coloscopie

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1ère chambre civile A

69eafdb3cdc6046d475774df

Appel

23 avril 2026

L'acte, qui consistait, sous coelioscopie, en une viscérolyse avec mise en place de prothèses pariétales destinées à obturer les orifices d'éventration, a été réalisé par le docteur [Z] [A] dans l'établissement

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Pôle 2 - Chambre 2

61631228615c943a65e043c1

Appel

13 avril 2012

Il a demandé un scanner pelvien, une coloscopie, a fait réaliser des soins locaux. Il n'y a pas eu de geste sur le sphincter anal.

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Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee

Appel

25 juillet 2007

A compter de cette date elle était victime d'un médecin libéral qui la contraignait à obéir à un ordre illicite ne garantissant pas la sécurité du patient par l'utilisation d'un coloscope jugé défectueux

Source officielle

1ere Chambre

653760fc974d258318455133

Appel

23 octobre 2023

risque de perforation est plus élevé sur une reprise chirurgicale en urgence dans un contexte de choc hémorragique par laparatomie que lors d'une intervention programmée de colectomie par voie coelioscopique

Source officielle

9e Chambre B

60327d1d519bc2b1295e92bb

Appel

19 janvier 2018

rendez-vous justifié au centre de santé 'dispensaire', distinct du service de la médecine du travail, est le 24 septembre 2014 à 9h45, - l'intervention chirurgicale dont fait état Monsieur [B] était une coloscopie

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Chambre civile Section 1

697b0debcdc6046d4712824c

Appel

28 janvier 2026

Le 30 avril 2015, au cours d'une coelioscopie réalisée par le docteur [X] [L], la veine iliaque de Madame [S] [I] épouse [M] a été perforée.

Source officielle

Chambre 1-4

6973b23fcdc6046d4772fc3b

Appel

22 janvier 2026

avez-vous réalisé des examens de laboratoire (sanguin, urinaire, de selle), cardiologiques (échographie, électrocardiogramme, doppler) et/ou imagerie médicale (échographie, scanner, I.R.M., endoscopie, coloscopie

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