[V] dans la mesure où ses collègues peuvent lui demander une découpe en urgence pour un éventuel client, sans produire de bon de commande. M.

du 27 octobre 2020 en ces termes « suite aux derniers échanges avec notre société, concernant plusieurs annulations de commandes de nos clients conséquence de la situation Covid actuelle, nous sommes

, de convoyages motorisés et commandés par ordinateur et d'emballage automatique.

directes et indirectes se décomposant ainsi : -"8% au titre des commissions, - 2,5% au titre de l'indemnité de clientèle dont il sera tenu compte dans les conditions de l'article L751-9 du Code du

revanche une réelle récurrence de celle des professionnels de l'immobilier (architectes - bureaux d'études - promoteurs - syndics et gérants d'immeubles...), qui sont susceptibles de renouveler leurs commandes

; qu'il résulte indiscutablement de cette stipulation que le quota et la base de commissionnement reposent sur les commandes des nouveaux clients, pour un tiers au moins, des clients anciens ; Qu'une

les sites de ses premier et dernier clients, car ces temps constituent, indique-t'il, un temps de travail effectif, ce que conteste la SAS [1].

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F... et la société ITI avait conclu, le 17 décembre 2009, un contrat par lequel la première versait à la seconde en contrepartie de l'apport 'de contrats conclus par une commande ferme du client final'

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et l'absence d'indication des règlements constatés le 9 mai 2018 ; - l'erreur portant sur le coloris du salon commandé par le client [Z] ayant généré une nouvelle commande le 27 avril 2018 ; - l'erreur

Constater que Madame [Y] [Z] a refusé le principe de la signature d'un contrat à temps partiel, fixant ses missions selon une moyenne mensuelle à négocier d'un commun accord.

Par acte du 5 juin 2009, Medilindustry a fait assigner Vilgo au fond en payement de différentes sommes correspondant aux matériels commandés et en stock, aux commandes fermes annulées par Vilgo, au coût

En effet, en tant que start-up dans ce domaine hautement technologique, notre société doit non seulement livrer dans les délais les produits commandés par ses clients - c'est le strict minimum - mais également