CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 455 résultats pour « métreur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268f

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Appel de cette décision a été interjeté uniquement par Messieurs Philippe et Gilbert Y.... M.

Source officielle

Page 8 sur 1173

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbe

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Messieurs X... et Y... ont interjeté appel de cette décision le 29 octobre 2007.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fda6f1d383403b8a28f3483

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Elle était cogérée par Messieurs [B] et [P] [Z] pendant l'exécution du contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc3

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

  ; - Juger que Messieurs X...et Y...ne peuvent se prévaloir d'aucun préjudice réel, ayant en lien avec une prétendue faute, En conséquence, - Débouter Messieurs X...et Y...de toutes leurs demandes, fins

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd97d83033ea06c04d2dd13

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

vendu de s'intéresser même à titre d'associé ou de commanditaire à un fonds de commerce de nême nature pendant une durée de cieux années à compter de l'entrée en jouissance et dans un rayon de 750 mètres

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a557

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

choix immobilier ; Condamner la SARL Meilleur choix immobilier à payer à la FNAIM de l'Hérault la somme de 40 000 euros à titre de dommages-intérêts ; Condamner la SARL Meilleur choix immobilier à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86be7

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Pasteur Merieux MSD à payer à la S.A. P.N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af4

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Messieurs X... et Y..., ainsi que l'ADAGP ont relevé appel de cette décison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af5

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Messieurs X... et Y..., ainsi que l'ADAGP ont relevé appel de cette décison.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697386eacdc6046d476d5dbf

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] [X] a été embauché par la société [11] à compter du 16 mars 2020 par un contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de métreur, catégorie ETAM, niveau E, au sens de la convention collective

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1feb62f5393e2eb449a5

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

, qui avait pris fin préalablement à la signature de l'acte définitif de cession, - constaté que la société Mereaux n'est donc débitrice d'aucune somme à ce titre, - condamné la société Mereaux à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c8

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

, débouté Messieurs Hubert, René et Gérard X...de leur demande aux fins d'évaluation des immeubles objets de la donation-partage du 8 septembre 1978, débouté Messieurs Hubert, René et Gérard X...de leur

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d0328fe8d588318c1af76

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le 11 août 2020, la banque a attrait Messieurs [I] [V] et [Z] [V], héritiers de [P] [V] (Messieurs [V]) devant le tribunal de proximité de Rochefort.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b91

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

RÉFÉRÉ du : 26 AVRIL 2017 ORDONNANCE No 20/ 2017 No RG : 17/ 00531 Monsieur Mehrez X... Madame Selma Y...épouse X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6033acfcb6986860fb72af1b

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Elle ajoute qu'en février 2004, messieurs [L] et [W] [I] ont essayé de trouver un cessionnaire en Suisse parmi les clients du cabinet [L].

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65a8d66ae12c85000874b074

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un acte en date du 31 août 2023, Messieurs [T] et [M] ont interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603733a35469e10e965dab76

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Par jugement du 11 février 2014 le tribunal de commerce de Lille a dit messieurs [U] et [H] irrecevables ou mal fondés en leurs demandes, les en a déboutés, a condamné messieurs [U] et [H] à payer à la

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ed8a711750dbd9693ff47b

Appel

25 août 2023

25 août 2023

La rétractation demandée n'a aucun intérêt pour le demandeur, si ce n'est celui de nuire à Messieurs [P] et [I].

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6528df4baaebb88318fda53a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 23 mai 2017, messieurs [U] et [H] se sont engagés en qualité de caution de la Sarl Les Acolytes à hauteur de 2.500 euros chacun, en garantie de tous les engagements souscrits par la société. 6.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd98854414aa6787ed023bb

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Il a été affecté à plusieurs chantiers à l'étranger : chantier du métro d'Alger, chantier du métro du Caire, chantier de l'autoroute Moscou-Saint Pétersbourg. A compter du 1er juin 2013, M.

Source officielle