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504 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT03608_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) B en qualité de tourneur puis d'ouvrier de l'électronique du 1er septembre 1987 au 31 décembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4f8

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

signature de celui-ci et l'ensemble des mentions exigées par le texte ; que par ailleurs la Société KILIC qui bénéficie depuis mai 1998 de l'exonération ZFU n'ayant pas rapporté la preuve que ses ouvriers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616348f0543823d76b031769

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

En premier lieu, [X] [I] fait valoir qu'il ne possède pas la qualification professionnelle de maçon coffreur que lui a attribuée par erreur la S.A.S.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01791_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Coiffet, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Lecuyer, représentant le CNRS et Me Villemont représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb22

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Hikmet Y... a fait valoir par conclusions du 3 juillet 2006 qu'il travaillait comme maçon coffreur sur un chantier rue de Turckheim à Colmar ; qu'il avait été déséquilibré par la chute d'un paquet de poutrelles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b56abcdc6046d47a09fdc

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 6 juillet 1998 par la société [7], devenue la société [8], qui a pour activité les travaux de maçonnerie et de gros oeuvre du bâtiment, en qualité de coffreur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872d4

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

2000; Attendu que le désintérêt Attendu que le désintérêt et la désinvolture reprochés à Monsieur Z... apparaissent établies par les attestations de salariés de l'entreprise, notamment Monsieur I... , ouvrier

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03607_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il soutient que : - la plainte avec constitution de partie civile déposée par les consorts a interrompu le délai de prescription opposable à tous les ouvriers d'Etat ayant travaillé au sein des DCN,

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03609_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il soutient que : - la plainte avec constitution de partie civile déposée par les consorts a interrompu le délai de prescription opposable à tous les ouvriers d'Etat ayant travaillé au sein des DCN,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3095e2fbe7c900437d2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vous êtes actuellement affecté sur le chantier d'ITER basé à [Localité 3] en qualité de maçon coffreur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02c1fe8d588318c1ad61

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il apparaît en l'espèce que le salon de coiffure de la société Ross'hair Attitude a pu ouvrir, de sorte qu'aucune inexécution du contrat de la société Marguerite n'est démontrée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32f

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Si devant le juge conciliateur elle avait indiqué qu'elle ne souhaitait pas travailler dans le salon de coiffure de son père, elle travaillait à l'époque en onglerie dans le salon de coiffure de sa mère

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03622_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

C, né le 17 septembre 1951, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de du 3 décembre 1973 au 31 décembre 2002, en qualité d'ajusteur mécanicien (chantiers

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76d2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[O] [R] par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 8 mars 2004 en qualité de coffreur, coefficient 170- niveau 1 position 2- statut ouvrier- de la convention collective des entreprises du

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02909_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

A, ouvrier d'Etat en fonction au sein de la société Naval group à Cherbourg, occupe un emploi d'analyste à la direction digitale des systèmes d'information.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02205_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

A, né le 8 mai 1954, a été employé à la direction des constructions navales (DCN) de B du 1er juin 1982 au 8 mai 2014 en qualité d'ouvrier de magasinage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe01bcdea13642ec0bac

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

Monsieur [Y] a été promu chef de file coffreur à compter du mois de décembre 2009.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603696a441349e3936cd3900

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Par courrier du 14 mai 2013, elle lui a rappelé la lettre du 11 avril et a déclaré ne pas avoir pu ouvrir, le 30 avril, son commerce en raison de ces détériorations, la porte d'entrée de la partie commune

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68709e467c3ffdb9560b0887

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] ont créé la société R by M qui exploite un salon de coiffure au [Adresse 6]).

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974bdf0cdc6046d478b6d96

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

. *** Monsieur [P] [H] a été embauché par la SA [6], devenue SA [8], à compter du 6 juillet 2015, en qualité de coffreur ouvrier niveau III position II de la convention collective nationale des

Source officielle

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