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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cb8
10 mai 2022
10 mai 2022
DU 10 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 novembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES-D'OLONNE APPELANTE : Madame [W] [F] née le 24 Mars 1940 à LA ROCHE
Source officielle3e chambre civile
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
L'ancrage devra se faire dans les calcaires noduleux avec 1 m minimum de longueur d'ancrage dans la roche.
Source officielleChambre Sociale
65aa2bffa34ad10008581cc1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 juin 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre A
603495bb4849778270c861c1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
construire ; Au mois de janvier 2010 Monsieur [N] constate l'apparition de très importantes traces d'humidité dans l'une des pièces habitables du rez de chaussée, située sous la terrasse en bord de roche
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab7
10 octobre 2006
10 octobre 2006
. régulièrement convoqués, comparants, assistés de Me Jean-Charles LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE Zone Horticole du Rocher
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a2
25 mars 2008
25 mars 2008
Y SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DE LA REGION YONNAISE APPELANT : Monsieur Denis X... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Représenté par Me Grégory MARTIN (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93568
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Représentants :- Me François-Hugues CIRIER substitué par Me BOLTE de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocats aux barreaux des SABLES D'OLONNE et de LA ROCHE-SUR-YON, avocat postulant -Me Philippe PLANTADE,
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7f
27 avril 2017
27 avril 2017
L'éclatement des roches provoque la chute de pierres au pied du talus.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f897
12 juin 2012
12 juin 2012
ERTOU, prise en la personne de son gérant 85 rue du Rocher 75008 PARIS représentée la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Me Marie-Claude
Source officielle1ère Chambre
6451fb7e48616ed0f8cd5090
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielle1ère Chambre
69e858b9cdc6046d4718cae8
21 avril 2026
21 avril 2026
2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02051 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDRW Décision déférée à la Cour : jugement du 02 avril 2024 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielleChambre Prud'homale
64d721093f645ad96951ba7e
10 août 2023
10 août 2023
Portalis DBVP-V-B7G-E6UR numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1c
25 octobre 2011
25 octobre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1e
8 novembre 2011
8 novembre 2011
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed21
13 décembre 2011
13 décembre 2011
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1f
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee29
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Isabelle COULON lors du prononcé : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f188
28 février 2012
28 février 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d2
6 mars 2012
6 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1dd
6 mars 2012
6 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
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