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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
65b4abe57ef77d000880b39a
25 janvier 2024
elles seraient purement et simplement annulées ; - le fait de ne pas apporter de réponses techniques aux questions de ses subordonnés en prétextant ne pas avoir le temps, certains indiquant qu'il leur parlait
Chambre 4-6
6545ee034ac6088318da10ea
3 novembre 2023
La Direction, palliant à votre carence, a dû effectuer elle-même le nécessaire pour le retour desdites marchandises en décembre 2016, car les corrections et les régularisations auxquelles vous vous étiez
21e chambre
5fca56d60a790c1ec36ddcb7
19 novembre 2020
( congés, formations), il a demandé à certains de ne pas parler à [C] (paroles d'un collègue, en réunion a fait une plaisanterie à ce sujet) il a été convoqué et sorti du bureau la tête basse et ne parlait
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680cacdc6046d471127de
26 mai 2026
et son employeur et qui a exposé que Mme [P] n'avait apporté aucune explication concrète ni exemple s'agissant du harcèlement moral dont elle s'est dite victime, s'étant limitée à dire qu' « on lui parlait
Pôle 6 - Chambre 11
6032b8bf480deb2fbd94a5c7
1 décembre 2017
licence en traduction obtenue à l'École [Établissement 2] à [Localité 3]) et être au moment de l'embauche chargée d'enseignement au sein de l'Université [Localité 5] ; il n'est pas démenti qu'elle parlait
2e chambre 2e section
6033b4cf40fb9e684c97bd39
20 avril 2017
Monsieur [X], s'il communique plusieurs attestations dont les rédacteurs indiquent que Madame [E], dans ses conversations, parlait très souvent, voir 'constamment' d'argent, de bourse et de placements
Chambre 4-3
5fdbbfbc5d061e9ed10ba884
1 février 2019
D..., notre directeur général qui parlait ouvertement sans se rendre compte que j'étais présent...' ; Attendu que Joel X... ajoute qu'il était le moins payé des 2 déclarants principaux embauchés après
9e Chambre C
6036175ca1b9927b23827b2b
18 décembre 2015
. ; que ces deux témoins évoquent les faits du 14 octobre 2011 en ces termes : '..C'était à [Localité 1] avec [GP] on parlait des saluts de la fin du spectacle.
Sécurité sociale
616260338672d229b8816339
22 avril 2014
la famille », retranscrivant les confidences reçues de madame [B] sur ses conditions de travail difficiles imputées à « Ice Man », le gérant sur site et « affirmant [W] souffrait au travail elle en parlait
17e Chambre
616290c9e498f0b428bb831e
30 avril 2013
Je veux préciser qu'il me parlait son visage près du mien avec une forte agressivité si bien que les copropriétaires sont sortis sur leur balcon pour voir ce qui se passait.
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859eb
20 juin 2001
maison d'habitation, laquelle a fait l'objet d'une donation partage dans les jours précédant le déclenchement des poursuites à son encontre, de telle sorte que le CREDIT AGRICOLE a engagé une action paulienne
Pôle 5 - Chambre 6
615e0d76c25a97f0381f4d74
27 novembre 2014
Madame [Q] est venu consulter son notaire, lequel a déclaré n'avoir décelé à cette époque aucune altération de la santé mentale de sa cliente ; que l'officier ministériel a précisé que Madame [Q], qui parlait
6253cc6dbd3db21cbdd9010f
15 janvier 2013
Pas plus, Mme X... ne peut, alors que dans le dossier qu'elle a pu déposer, elle-même parlait de " discrimination syndicale ", moyen qu'elle n'a, non plus, aucunement soulevé à l'audience, évoquer la question
6253ccfcbd3db21cbdd91eaf
12 septembre 2013
: " il me parlait de ma tenue vestimentaire.
Chambre 4-4
631ad89939cffb4f136742a8
8 septembre 2022
Le comportement de Mme [V] qui avait haussé le ton les 1er février et 1er mars 2016 avait été généré par le comportement du salarié qui lui parlait d'un ton agressif, exempt de tout harcèlement moral.
Pôle 6 - Chambre 5
62624876b1a50c277d4c5c98
21 avril 2022
reprendre le comportement de Mme [X] pour les faits suivants : - Elle appelait le magasin à des fins personnelles pour connaître la disponibilité des vêtements ; - Elle appelait son collègue et parlait
3ème chambre
69e1c4d3cdc6046d4788a68b
16 avril 2026
l'indemnisation de prendre en charge notamment les dépenses nécessaires pour permettre à la victime de bénéficier d'un habitat présentant les aménagements indispensables en adéquation avec son handicap et palliant
Chambre Sociale
69e1c650cdc6046d4788c846
[V] qui témoigne que le salarié se rendait souvent dans son centre, 'lui parlait souvent des kilomètres parcourus et des pièces' qu'il devait récupérer, ce dont il n'a toutefois pas été témoin.
Pôle 6 - Chambre 12
69e31399cdc6046d47a79670
17 avril 2026
De même, la directrice évoque également qu'en août 2011, Mme [Y] avait le sentiment d'un parasitage à la suite de l'espace ouvert éducatif et qu'elle parlait encore de la possibilité de se faire arrêter
Chambre sociale
69eaf9f9cdc6046d4756bdad
23 avril 2026
Elle affirme que Madame [Z] montait ses collaborateurs contre tous les salariés [1] de son secteur, qu'elle parlait mal à ses collaboratrices et leur raccrochait au nez.
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