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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877bc

Appel

9 juin 2005

9 juin 2005

Le directeur de l'établissement, Monsieur René Y... est intervenu et a été grièvement blessé par la chute du portail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre sérieusement blessé a demandé l'indemnisation de son préjudice; Attendu que M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

d'horloges, en qualité de tourneur, à compter du 1er juin jusqu'au 23 décembre 2005 ; le 2 juin 2005, il a été victime d'un accident du travail qui lui a notamment fracturé la mandibule gauche ; ses blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93547

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Cédric X... a été grièvement blessé le 23 mars 2005 dans un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme Annie C... épouse Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a6

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

U..., celui-ci l'ayant en réalité sollicité à plusieurs reprises au cours des semaines précédant le 30 avril 2016 pour obtenir une embauche, vainement, puis s'étant blessé malencontreusement au doigt (

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03726_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A de décembre 2023, selon lequel il aurait été blessé en 2021 au travers de la clôture de 2 mètres de hauteur de son domicile, est un témoignage de complaisance ; - les décisions litigieuses des 19

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113631cdc6046d47a6136a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[H] tirait des câbles électriques depuis un escabeau, - Nature de l'accident : chute escabeau, - Objet dont le contact a blessé la victime : sol, - Siège des lésions : tête / épaules droite mollet droit

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb043a6aeeea9874ef83a6

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

[J] [K] licencié auprès de la Ligue de football de Méditerranée assurée auprès de la société Covea Risks aux droits de laquelle est venue la société MMA IARD assurances mutuelles a été blessé le 27 novembre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679b18e22c9274d4514e2b7d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Une machine automatique (Ilôt 700t T9) sur laquelle il intervenait, lui a occasionné de graves blessures au thorax qui ont conduit à son hospitalisation en urgence avec un pronostic vital engagé puis à

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60328c423efbd8bfbc4a9c0f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

lieu de le débouter de sa demande de nullité de l'expertise ; Sur l'évaluation du préjudice corporel de [B] [A] : Attendu que l'expert judiciaire a conclu son rapport comme suit : - les blessures

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e1bc25a97f0381f523f

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

droit à indemnisation n'a pas été contesté et il a fait l'objet de plusieurs examens médicaux contradictoires effectués par les docteurs [E] mandaté par la MACIF et DUMON puis FURIOLI assistant le blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856da

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

Ali demeurant 28 rue de la Rondelle 67700 MONSWILLER Non comparant et non représenté INTIME(S) : SCP BLESSIG ET ASSOCIES demeurant 5 rte de Paris 67700 SAVERNE représentée par Maître DUBOIS, avocat à la

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f8d3cdc6046d47be236f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[B] garantit également les blessures du conducteur du véhicule ' avec un seuil d'incapacité de 15%', ainsi que relevé par le premier juge, il ne justifie pas de blessures ayant atteint un tel seuil d'incapacité

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afab7cdc6046d470feb43

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[E] a subi et que la seule blessure qu'elle est susceptible d'avoir engendrée est un blessure à son ego justifiant une condamnation à 1 euro symbolique.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af5c3bcaf505db696316

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de 447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af5d3bcaf505db696318

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de 447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af5d3bcaf505db69631a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af5e3bcaf505db696320

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de 447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2f9477fe04f5cc6254

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

du deuxième alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf25e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

pièces produites par la caisse qu'elle a adressé le 25 janvier 2018 une lettre à l'assurée comportant un questionnaire en formulant une seule question relative à l'épaule sur laquelle est intervenue la blessure

Source officielle

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