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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877bc
9 juin 2005
Le directeur de l'établissement, Monsieur René Y... est intervenu et a été grièvement blessé par la chute du portail.
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
Alexandre sérieusement blessé a demandé l'indemnisation de son préjudice; Attendu que M. X...
6253cb6abd3db21cbdd8d6d5
8 février 2011
d'horloges, en qualité de tourneur, à compter du 1er juin jusqu'au 23 décembre 2005 ; le 2 juin 2005, il a été victime d'un accident du travail qui lui a notamment fracturé la mandibule gauche ; ses blessures
6253cd6dbd3db21cbdd93547
28 septembre 2016
Cédric X... a été grièvement blessé le 23 mars 2005 dans un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme Annie C... épouse Y....
6253cdc4bd3db21cbdd946a6
16 janvier 2019
U..., celui-ci l'ayant en réalité sollicité à plusieurs reprises au cours des semaines précédant le 30 avril 2016 pour obtenir une embauche, vainement, puis s'étant blessé malencontreusement au doigt (
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03726_20241008
8 octobre 2024
A de décembre 2023, selon lequel il aurait été blessé en 2021 au travers de la clôture de 2 mètres de hauteur de son domicile, est un témoignage de complaisance ; - les décisions litigieuses des 19
Pôle 6 - Chambre 13
6a113631cdc6046d47a6136a
22 mai 2026
[H] tirait des câbles électriques depuis un escabeau, - Nature de l'accident : chute escabeau, - Objet dont le contact a blessé la victime : sol, - Siège des lésions : tête / épaules droite mollet droit
Chambre 1-6
5fdb043a6aeeea9874ef83a6
25 avril 2019
[J] [K] licencié auprès de la Ligue de football de Méditerranée assurée auprès de la société Covea Risks aux droits de laquelle est venue la société MMA IARD assurances mutuelles a été blessé le 27 novembre
Chambre Sécurité Sociale
679b18e22c9274d4514e2b7d
28 janvier 2025
Une machine automatique (Ilôt 700t T9) sur laquelle il intervenait, lui a occasionné de graves blessures au thorax qui ont conduit à son hospitalisation en urgence avec un pronostic vital engagé puis à
1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c0f
11 janvier 2018
lieu de le débouter de sa demande de nullité de l'expertise ; Sur l'évaluation du préjudice corporel de [B] [A] : Attendu que l'expert judiciaire a conclu son rapport comme suit : - les blessures
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
droit à indemnisation n'a pas été contesté et il a fait l'objet de plusieurs examens médicaux contradictoires effectués par les docteurs [E] mandaté par la MACIF et DUMON puis FURIOLI assistant le blessé
6253c87fbd3db21cbdd856da
28 mai 2001
Ali demeurant 28 rue de la Rondelle 67700 MONSWILLER Non comparant et non représenté INTIME(S) : SCP BLESSIG ET ASSOCIES demeurant 5 rte de Paris 67700 SAVERNE représentée par Maître DUBOIS, avocat à la
4e chambre civile
6960f8d3cdc6046d47be236f
8 janvier 2026
[B] garantit également les blessures du conducteur du véhicule ' avec un seuil d'incapacité de 15%', ainsi que relevé par le premier juge, il ne justifie pas de blessures ayant atteint un tel seuil d'incapacité
Chambre Commerciale
697afab7cdc6046d470feb43
28 janvier 2026
[E] a subi et que la seule blessure qu'elle est susceptible d'avoir engendrée est un blessure à son ego justifiant une condamnation à 1 euro symbolique.
Chambre 1-3
64a7af5c3bcaf505db696316
6 juillet 2023
de 447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures
64a7af5d3bcaf505db696318
64a7af5d3bcaf505db69631a
447 victimes, - dégradation ou détérioration involontaire du bien d'autrui par incendie provoqué par un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence au préjudice de 447 victimes, - blessures
64a7af5e3bcaf505db696320
Chambre 4-8
64379d2f9477fe04f5cc6254
7 avril 2023
du deuxième alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure
Pôle 6 - Chambre 12
62bfe0c1413a8b69b32bf25e
1 juillet 2022
pièces produites par la caisse qu'elle a adressé le 25 janvier 2018 une lettre à l'assurée comportant un questionnaire en formulant une seule question relative à l'épaule sur laquelle est intervenue la blessure
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