En 2016, il a été contraint de donner au juge des référés un chèque de 16 000 euros que la banque n'avait pas voulu encaisser alors qu'il était provisionné. Ce chèque a été déduit en Cour d'appel.

de nationalité Française né le 20 Septembre 1952 à COUCO (portugal) Profession : Chômeur, demeurant ...

J'ai appris que [B] était notre nouveau Manager, ça m'a choqué car [D] a toujours fait son rôle de Manager et surtout elle était vraiment investie et elle ne comptait pas ses heures.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 8 juillet 2025 **** FAITS ET PROCEDURE La société Max's extérieur (la société Max), qui exploite un salon de coiffure [[sous l'enseigne «Chic & Choc'»]] à [Localité

[S] [L] ne démontre pas que sa tante était destinataire des remises dont il se prévaut page [Cadastre 16] de ses conclusions à l'exception du dit chèque du 28 avril 1988 et d'un chèque de 4 000 francs

-l'attestation de Mme [H], secrétaire, qui affirme avoir établi les chèques tant en remboursement des frais qu'en paiement des salaires, chèques signés par M. [X] [R].

Si d'autres chèques ont été établis au bénéfice du même établissement ' Meubles Caulier ', Monsieur [G] ne produit aucune autre facture.

[H] [I] datée d'octobre 2015, est produite (pièce 47) avec un chèque d'un montant correspondant débité du compte de M. [S] [I] (pièce 25).

Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges.

sinistre à son assureur, et, le 20 janvier 2010 répondait à un questionnaire en indiquant notamment qu'il avait acquis le véhicule le 17 juin 2008 au prix de 54'000€, 21'500 € ayant été réglés par chèque

[U], pour des motifs fiscaux, qualifiant ce libellé de modalité de pure forme ; Qu'elle invoque le commencement de preuve par écrit, constitué par les deux chèques émis du compte personnel de M.

À titre subsidiaire, Martine Y... épouse Z... invoque l'abus de droit de la part de la banque aux motifs qu'elle la poursuit sans avoir clôturé le compte-chèques et qu'elle a procédé sans autorisation

cadeaux - absence de feuilles d'émargement ; chef de redressement n°5: comités d'entreprise - attribution de chèques cadeaux - feuilles d'émargement non probantes ; chef de redressement n°6: comités

cadeaux ' Absence de feuilles d'émargement ; chef de redressement n°7 : Comités d'entreprise ' Attribution de chèques cadeaux ' Feuilles d'émargement non probantes ; chef de redressement n°8 : Comités

A compter de 2015, les commissions lui ont été réglées par chèque adressé un mois après sa date d'établissement comme en attestent les copies des enveloppes et chèques versés aux débats par M.

[U], notaire, - puis le solde après signature de l'acte par un ou plusieurs chèques libellés à l'ordre de BNP 0024100061337441 adressés à la demande de l'emprunteur.

du même livre ont été méconnus du fait du non-respect du délai légal de soixante jours pour présenter des observations et demandes à la proposition de rectification ; - ils n'ont pas encaissé, par chèques

Le même jour Madame A... établit un chèque de 89.000 francs au profit de la compagnie Générali, chèque qui fut débité le 12 janvier 1990 sur son compte ouvert à la Société Générale.

Quant à la prohibition des chèques lors de la remise du véhicule, il ressort d'une seconde attestation du même M.

Les chèques sont revenus impayés en raison de la seule situation de trésorerie de l'entreprise.