(ce dernier blessé au genou étant hospitalisé).

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Yves BLOT Qui en ont délibéré

Yves BLOT, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Elie Y... a exposé qu'en août 2003, blessé à l'index gauche par une scie circulaire, il s'est rendu au service des urgences de Douarnenez où il a été examiné par le Dr X... qui a sollicité un bloc opératoire

.- 83270 SAINT CYR SUR MER représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Jacques CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julien BLOT, avocat au barreau

intervenant à la suite d'une plainte d'une mère de famille qui se promenait dans le parc avec ses enfants et qui aurait reçu, ainsi que ses enfants, plusieurs plombs, sans toutefois qu'il n'y ait de blessés

et du majeur protégé, Autorise le curateur à procéder avec la signature conjointe du majeur protégé à l'ouverture ou à des modifications de tous comptes ou livrets (compte à terme, livret A, livret bleu

voulait pénétrer dans la discothèque " Le Rancho " à Saint Palais Sur Mer, à Monsieur B..., employé en qualité de physionomiste au sein de cet établissement ; Que Monsieur Laurent X... expose avoir été blessé

Il ne peut dès lors soutenir n'avoir aucune part de responsabilité dans la survenance des faits à l'occasion desquels il a été blessé. La CIVI doit être approuvée d'avoir opposé à M.

Or en l'espèce, s'il est constant que Mme X...a été blessée, l'existence d'un tiers impliqué dans l'accident n'est pas prouvée.

Mme L C a été grièvement blessée, dans la nuit du 15 au 16 juin 2015, lors d'un incendie survenu à son domicile, sis 3, rue Pablo Neruda à Villetaneuse.

A B, détenu au centre pénitentiaire de Laon, s'est blessé à la main droite après avoir escaladé le grillage de la cour de promenade en novembre 2017.

B..., gardien de la paix, a été blessé par l’explosion d’une grenade de désencerclement qu’il manipulait à l’occasion de l’exercice de ses fonctions le 22 févier 2017.

Par ailleurs, le rassemblement d'agents et de membres du personnel de l'université qui s'est tenu le 10 octobre 2019 en soutien aux personnels blessés et en réprobation des incidents ne permet pas non

Par ailleurs, le rassemblement d'agents et de membres du personnel de l'université qui s'est tenu le 10 octobre 2019 en soutien aux personnels blessés et en réprobation des incidents ne permet pas non

Par ailleurs, le rassemblement d'agents et de membres du personnel de l'université qui s'est tenu le 10 octobre 2019 en soutien aux personnels blessés et en réprobation des incidents ne permet pas non

Par ailleurs, le rassemblement d'agents et de membres du personnel de l'université qui s'est tenu le 10 octobre 2019 en soutien aux personnels blessés et en réprobation des incidents ne permet pas non

En outre, s'il prétend avoir été victime d'une agression au couteau durant laquelle il aurait été blessé à l'oreille en mai 2024, le dépôt de sa plainte, le 29 octobre 2024, est postérieur à la décision

[U], grièvement blessé, a été héliporté au centre hospitalier dc [17] à [Localité 19]. MM.

[Y] [F] s'est blessé au sein de l'atelier de la société, alors qu'il réalisait un 'travail dans l'atelier, pour réaliser les finitions de pièces' et qu'il a opéré une 'mauvaise position lors d'un mouvement