murs crépis sales, plafond en état) et d'un autre appartement de type T2 sur le côté droit avec séjour (sol en carrelages sales, murs crépis sales, plafond en état) et mezzanine accessible par un escalier

- Sur la remise en état de l'escalier bureau-séjour. M. [K] explique que cet escalier était en parfait état avant l'entrée dans les lieux des locataires et qu'il a été restitué très tâché.

Lot n°21: Dans le bâtiment B, escalier III, 1er étage, porte gauche, un logement composé de deux pièces et cuisine sur cour. Droit d'usage des water-closets communs de la cour.

, * 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - enjoint à Maître [D] [O] es qualités de procéder à la régularisation des charges relatives aux consommations d'eau et aux escaliers

avis d'inaptitude au poste occupé, le reclassement étant envisageable sur un poste ne nécessitant pas de station debout prolongée, de port de charges, d'allées et venues répétées et d'emprunt répété d'escalier

Il ressort par contre de l'état des lieux de sortie que plusieurs volets roulants étaient alors hors d'usage et que la main-courante de l'escalier menant à l'étage était descellée.

, de fissures horizontales et un 'ventre dans le sens de la longueur, témoignent des poussées des terres non supportées, - l'expert a lui-même constaté une fissure en escalier d'aspect récent sur

[Q] du 20 mars 2023 indiquant que Mme [P] continue de fumer sa cigarette dans la cage d'escalier, que les enfants déversent leurs déchets dans les escaliers, et que les bruits persistent le matin et le

, que l'expert a noté que les locaux ne disposent que d'un seul escalier situé dans les locaux appartenant à la société Liberté, que la locataire doit donc assumer les frais de réinstallation d'un nouvel

[Q] adressait au syndic 6 demandes d'autorisation de travaux dans les termes suivants : - création d'une trémie pour la pose d'un ascenseur, - création d'une trémie pour la création d'un escalier

Par la suite, la société civile immobilière CHW a fait réaliser des travaux de rénovation, a fait poser un escalier en utilisant l'ouverture de la trappe et a fait installer au sous-sol une cuisine, des

préjudices, tant matériels (désordres causés à son habitation par les nuisances vibratoires au long cours imputables à l'intimée et consistant en un affaissement du toit de la cave et un décollement de l'escalier

A l'instar de ce qui se passe dans une copropriété les locataires n'ont pas vocation à 'habiter' escaliers et coursives qui resteront de fait, sinon en droit des parties communes.

Accès à la toiture terrasse par un escalier privatif extérieur   »   ; que par ailleurs il était stipulé une condition suspensive   intitulée «   Autorisation assemblée générale   » rédigée comme suit  

l'indice BT 01 l'indice de référence étant celui applicable au 12 novembre 2014, en ce qu'il l'a condamnée à leur payer 800 euros de dommages et intérêts pour la période de neutralisation des deux escaliers

[R] ont accepté un devis du 30 avril 2021, pour une somme de 22 000 euros TTC, prévoyant notamment la pose d'un escalier et le revêtement extérieur. Le 26 octobre 2022, Mme [J] et M.

informe de leur dossier, sans succès ; elle n'a jamais tenu compte de leurs observations ni des éléments qu'ils lui ont fournis tout au long de l'instance ; - ils ne pouvaient pas emprunter leur escalier

Il fait valoir que n'ayant pas le matériel nécessaire pour accomplir sa mission en toute sécurité, il a été contraint d'escalader le distributeur par ses propres moyens et que l'employeur est incapable

Les lieux et équipements sont décrits comme étant en bon état voire en très bon état sauf les murs de la cave et de la cage d'escalier de la cave dont l'état est qualifié de moyen.

victime son salarié madame [M] [O] le 22 novembre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : la victime déclare qu'elle avait fini son service et qu'elle a descendu les escaliers