à compter du 1er mars 2008, puis en qualité de garde canal à compter du 28 novembre 2011 à temps complet, après fusion des deux associations, sous couvert d’un contrat à durée indéterminée.

le 15 février 2015 aurait permis d'éviter l'aggravation ; -l'analyse de la littérature ne permet pas de trancher en faveur d'une chirurgie précoce surtout en cas de lésion médullaire cervicale sur canal

Par ailleurs, pour les désordres recensés au point c) et affectant les canalisations de diamètre 200 PVS des by-pass de surverse au ruisseau, dont le rapport a relevé le mauvais état général en pages 159

N°RG 24/06546 - N°Portalis DBVX-V-B7I-P3B4 Nom du ressortissant : [Y] [M] [M] C/ PREFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 09 AOUT 2024

'Corporate' en trois canaux : Hospitality, B2B, Corporate'....

Le diamètre du canal rachidien est normal. On retrouve une petite protusion extra foraminale gauche En L551, il n'y a pas de hernie ou de protrusion ni de rétrécissement canalaire.

de l'immeuble ; Le fait qu'en page 3 à l'occasion de la troisième réunion d'expertise, l'expert relève 'Hormis un encrassement intérieur extrêmement important diminuant son faible diamètre, la canalisation

à certaines échéances sans considération de leur état, ni du non-respect d'une obligation légale ou réglementaire en matière d'entretien de canalisation enterrée.

[XB] aux fins de vérification de la conformité aux normes en vigueur des canalisations et du compteur de gaz de M.

- ils ont droit à être indemnisés de la perte de valeur vénale de leur propriété, évaluée à 42 500 euros, du fait de l'institution sur leur parcelle d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation

[R] demande de condamner solidairement les époux [J] et le syndicat à retirer la dalle construite sur le plancher bas de l'appartement [J], de reprendre les fourreaux et canalisations en surface et non

25 Octobre 2022 Arrêt n° KV/CC/NS Dossier N° RG 20/01332 - Portalis DBVU-V-B7E-FOZR S.A.S. [5] / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CANTAL, SALARIEE : [O] [I] Arrêt rendu ce VINGT CINQ

A D et la fédération départementale des ayants-droits et des sections de commune du département du Cantal (FASC 15) ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 23 mai

E 281, lieudit «   Canali   » . E 282, lieudit «   Canali   » . E 283, lieudit «   Canali   » . E 284, lieudit «   Canali   » . E 285, lieudit «   Canali   » . E 484, lieudit «   Basseto   » .

N°RG 24/02848 - N°Portalis DBVX-V-B7I-PSRG Nom du ressortissant : [V] [O] [O] C/ PREFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 statuant

Adresse 1] Appart 611 [Localité 2] Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE Société SAMSIC II [Adresse 4] Centre Oasis [Localité 3] Me Antoine CANAL

Monsieur [I] [U] à l'encontre de la décision rendue le 15 Juin 2023 par le Pôle social du TJ de [Localité 2] dans le litige l'opposant à la S.A.R.L. [5] [Localité 6] [4] et la [3], Attendu que par le canal

leurs voisins, M. et Mme B... constataient des traces d'humidité sur le mur mitoyen ; après déclaration de sinistre et intervention d'un expert mandaté par l'assureur, une fuite au niveau de la canalisation

téléphone, - condamner les consorts Y...à remettre les lieux en état et notamment à procéder à l'enlèvement de toutes roches, obstacles ou décaissement empêchant la libre circulation des piétons et des canalisations

En outre, certaines canalisations sont bouchées ou présentent des contre-pentes, la cause de ces désordres résidant dans l'ancienneté de l'installation, qui n'est actuellement plus aux normes.