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1 888 résultats pour « catalogue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672539

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

S'agissant des objectifs, l'employeur dresse un catalogue des observations les moins positives figurant dans les entretiens annuels d'évaluation sur les performances de Mme [R] tandis que celle-ci relève

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02520_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a23af6ecdc6046d4758210c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

En effet, les maisons Individuelles vendues sur catalogue correspondant à notre gamme " first " sont très peu personnalisables.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5cb955548e0aba48f74

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

HABITAT OPH [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 Plaidant : Me Pierre GENON CATALOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603309caaafc937c13f7ee02

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

en cette qualité audit siège N° SIRET : 338 422 850 00051 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Pierre GENON CATALOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603374f558b5e8294a00b830

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

11-14-001819 APPELANTE LA RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS (RIVP), Société d'Economie Mixte N° SIRET : 552 032 708 00216 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre GENON CATALOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60340ffbf8e7f4bee57101b7

Appel

9 février 2017

9 février 2017

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Pierre GENON CATALOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162740c7705f25f4364405c

Appel

21 juin 2013

21 juin 2013

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Olivier BERNABE ( avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Maître Pierre-Bruno GENON CATALOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61631215615c943a65e04332

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

AUREA AUDIT GESTION MMF [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric BURET (avocat) Assistée de : Me Pierre-Bruno GENON CATALOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0096

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163d00574df0e9c0194f8f5

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

et diligences de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège [Adresse 3] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT

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CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d183c9498318209ebc

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[M] a été embauché le 16 décembre 1991 en qualité d'employé qualifié par la Société Catalogne Diffusion Presse suivant contrat à durée indéterminée régi par la convention collective des employés de la

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034a3b2d163948fe4e55cbb

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

constaté les dommages et qu'au bout d'un an les 35 arbres ont fait l'objet d'une nouvelle expertise par M [F], membre de l'Ordre Officiel des Ingénieurs Techniques Agricoles et Experts Agricoles de Catalogne

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02551_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

résulte de l'instruction qu'au titre des exercices clos de 2003 à 2007, la société Transordizia SL, qui exerçait en Espagne, depuis son siège à Irun et à partir d'un établissement secondaire situé en Catalogne

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Sabine PROU-CERESOLE, Postulant, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : 158 - Représentant : Me Pierre GENON CATALOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4ba

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

, retraité menuisier Michelin, indique que Monsieur X... a travaillé au sein de l'usine Michelin de Cataroux avec les matériaux suivants : Insonit à base d'amiante - tôles fibrociment - plafonds suspendus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4e

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

société GEFAC et celle de l'achat et de la vente de marchandises de toutes sortes issues d'invendus, de fins de séries, de second choix, de sinistres, liquidations et changement d'emballage ou de catalogue

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CA

4eme Chambre Section 1

62c91af7f3eafe9fcf076044

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Toutefois, ces formations dans lesquelles Mme [Y] est intervenue ont dès leur création été inscrites durablement au catalogue IESCA, au sein d'un nouveau pôle de formation immobilier.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

633fc287e633183e2ee176b4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les catalogues et factures versées par la société BIO POOL (notamment pièces 5-4 et 18-1) établissent que celle ci a utilisé pendant une période ininterrompue de cinq années à compter de la demande en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc384e633183e2ee17be9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elles n'ont pas toute la capacité à proposer un produit par un autre, ce qui n'est pas normal, et démontre une insuffisance de connaissance de notre catalogue.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a56ccdc6046d4770f619

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société MSE Group se prévaut effectivement, après la rupture des relations contractuelles, d'une «'nouveauté'» à son catalogue consistant à proposer des «'bassins flottants sécurisés'» (pièce 48 de

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JOBCATALOGUE

SIREN 884459090GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CATALOGUE D'OGIR

SIREN 331954545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

EMI CATALOGUE PARTNERSHIP FRANCE

SIREN 592054860GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

24/06/2026

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Dépôts des comptes

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

16/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

07/06/2026

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