CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4f
20 février 2003
Trois expertises contradictoires ont été réalisées.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7C-KHMZ SAS IPSO FACTOc/Société WIN SYSTEM INTERNATIONAL LIMITED
5fca781b44fa6565ca1fbc3f
6 octobre 2020
Au début de l'année 2011, elle a commandé à la société Ipso Facto différents vins bordelais destinés à l'exportation, commande qui a donné lieu à l'émission de deux factures datées du 12 février 2011 pour
6253c966bd3db21cbdd88388
7 mars 2006
CERESTAR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Septembre 2004 par le Conseil de Prud'hommes de SAINT GERMAIN Section : Encadrement No RG : 03/00595 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
1ère chambre civile B
69e9ad17cdc6046d4737e713
21 avril 2026
L'assistance à expertise Le jugement déféré a accordé à la victime directe la somme de 1800 euros pour ce poste de préjudice.
1ère Chambre
677e183e25a73d43aa4ae0e9
7 janvier 2025
EXPRO, JCP d'[Localité 7] en date du 05 Décembre 2023 Appelants M.
8ème chambre
677f67a88c38f76f78303345
8 janvier 2025
EXPRO, JCP de LYON en référé du 28 novembre 2023 RG : 23/01358 S.A.
3ème chambre A
65b362f41d7564000872df24
25 janvier 2024
S'agissant des opérations d'expertise, une réunion a été provoquée au contradictoire de de l'expert mandaté par la société Geodis, d'un représentant de la société TBK Solutions.
Pôle 6 - Chambre 12
69d9da30cdc6046d47d914ce
10 avril 2026
[C] [I], - l'a dit mal fondé, - débouté la société [Adresse 6] de sa demande d'expertise médicale judiciaire sur l'imputabilité des arrêts et des soins prescrits à M.
Chambre sociale
6a0fe6bfcdc6046d478772ca
21 mai 2026
[S] [A], - sursoit à statuer sur les demandes de majoration de rente ou de capital et d'expertise médicale.
6253c971bd3db21cbdd8852f
23 mai 2006
III - Sur les frais d'huissier Ce chef de préjudice, vérifié par l'expert, et évalué à 1131.93ç ne souffre aucune contestation.
63b546ecc9018405dfcaad33
3 janvier 2023
Les opérations d'expertise se sont déroulées le lendemain de la date initialement convenue, le 25 octobre 2017, et l'expert amiable a rendu son rapport le 12 décembre 2017.
1ere Chambre Section 1
69e9a857cdc6046d47375816
22 avril 2026
L'expert ajoute que 'les premiers travaux de placo ont été réalisés il y a une vingtaine d'années environ.
CHAMBRE CIVILE
69d74a66cdc6046d479d0339
8 avril 2026
[I] : Selon l'expertise judiciaire, lors de l'accident survenu dans la nuit du 31 décembre 2017 au 1er janvier 2018, M.
6a0e9402cdc6046d4764d402
20 mai 2026
[N], en qualité d'expert, par ordonnance en date du 22 avril 2022. L'expertise a été réalisée au contradictoire de la Sarl Lacombe, de M. [B] [Z], de M. [J] [U], de M. [T] [G], de M.
Chambre A - Civile
6451fad448616ed0f8cd4ef4
2 mai 2023
Par ailleurs, le vendeur intermédiaire n'a effectivement pas été convié aux opérations d'expertise amiable organisées par l'expert automobile mandaté le 16 juillet 2012 par l'assureur de l'acquéreur et
CHAMBRE 8 SECTION 1
69f440d4cdc6046d472e59be
30 avril 2026
C'est donc à tort que le premier juge a dit que la valeur à dire d'expert du véhicule RENAULT CLIO lors de sa restitution ou de son appréhension viendra en déduction de la somme qui précède.
Pôle 4 - Chambre 2
627ca8534781dc057dee7b80
11 mai 2022
Le rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 3 juillet 2018.
Pôle 4 - Chambre 4
5fd91ba1a2a2f6b7d4e738ec
9 juin 2020
Par un dire à l'expert du 28 janvier 2014, M. [X] produisait un devis de travaux. Par assignation en date du 15 novembre 2016, M.
3e chambre civile
5fd91e88e4eb13bb36208894
4 juin 2020
Sur la responsabilité de la société Sopreco : Sur la demande de nullité du rapport d'expertise : La société Sopreco, formant appel incident, conclut à la nullité des rapports d'expertise en reprochant
1ere Chambre
5fd921b4c0f0debef27def12
2 juin 2020
L'expert a déposé son rapport le 10 février 2012.
Page 84 sur 3628