[S] [Z], ouvrier au sein de la société [4], a, selon une déclaration d'accident du travail du 7 mai 2020, ressenti une douleur subite au genou en descendant des escaliers, l'employeur ayant émis des réserves

la peine de 6 mois d'emprisonnement dont 4 mois assortis du sursis avec maintien en détention et interdiction du territoire français pendant trois ans pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Les circonstances de l'accident telles que retranscrites dans la déclaration d'accident du travail sont les suivantes : 'Il se rendait à la cuisine, il a glissé dans les escaliers' (chute de 5 marches

Ils se rendaient au sous-sol d'où provenaient des bruits de perceuse et découvraient trois ouvriers en train d'effectuer des travaux de bâtiment, l'un dans le local à droite des escaliers (lot 150) : M

constat d'huissier des acquéreurs en date du 26 septembre 2012 et les relevés de l'expert judiciaire faits en avril 2013 qui concluent respectivement à des écarts importants - selon l'expert de 6mm (escalier

statut protégé en sa qualité de représentant du personnel ; Il résulte de la DAT et de l'enquête administrative qu'a réalisée la Caisse que le lundi 19 mars 2012 vers 11 heures 45 en descendant les escaliers

[J] [T] a vendu à Mme [R] [O] le lot n° 83 de l'état de division d'un immeuble en copropriété sis [Adresse 4] (93), soit au 4e étage, escalier A, un appartement à droite, comprenant : entrée cuisine, une

[C] avèrent que la cave n° [Cadastre 1], localisée sur ce plan dans le dégagement de l'escalier menant aux caves, n'existe pas en fait, le réduit sur le lequel est apposé ce numéro [Cadastre 1] étant dépourvu

[Q] et la description objective des lieux établissent que le litige porte à l'origine sur la présence d'humidité en raison d'infiltrations persistantes, en plafond du sous-sol, au pied de l'escalier du

lieu, il résulte de l’instruction qu’au cours de l’année 2017, la SARL Le Before de Porticcio a fait construire au-dessus de la toiture de l’établissement une terrasse panoramique accessible par un escalier

entrées et sorties: l'enceinte est grillagée et l'entrée et la sortie se font par deux portails véhicules et piétons fermés de 20H à 6H45 et il semble au vu du rapport de police que [L] [V] aurait escaladé

propriété des consorts [K] sur cette portion de terrain et sur la parcelle AK [Cadastre 2], il y a lieu de relever que la maison dans laquelle habite Madame [Y] est desservie non seulement par un escalier

Alors que la victime réussissait à se dégager, son agresseur la rattrapait et la projetait dans l'escalier, le signal d'alarme déclenché par une autre femme provoquait l'arrêt de la rame et permettait

tributaires des travaux de gros oeuvre conformément au rapport d'expertise qu'ils en ont déjà exécuté la plupart, ce qui est tout aussi exact et d'ailleurs non contesté ; mais que s'agissant notamment de l'escalier

transport sur les lieux le juge a relevé qu'on accède aux locaux du 1er étage par une porte à droite dans le passage sous le bâtiment A; Que cette porte ouvre sur un petit vestibule qui contient un escalier

faire évacuer les odeurs chimiques par les conduits d'aération des appartements; au cas où la résolution précédente n'aurait pas été votéé, ouverture d'une aération dans la partie haute de la cage d'escalier

soutènement piscine : 4 fissures apparentes sur mur voilé, Plages de piscine : défaut de surface par effritement et manque de rigidité de la plage sud le long du jardin, Fissure entre muret de l'escalier

la reprise des travaux sur plafonds et murs, - 2.931,31 euros au titre des travaux de plomberie, - 8.611,20 euros pour la reprise des planchers, - 2.870,40 euros au titre de la reprise de l'escalier

l'existence d'un préjudice d'agrément significatif lié aux difficultés désormais rencontrées par [T] [F] dans la pratique du piano ('manque un doigt'), de la guitare ('il est gêné pour les barrés') et de l'escalade

E... artisan en peinture-étanchéité bâtiment, versée aux débats : - l'escalier de l'étage (absence d'étanchéité entre l'escalier de l'étage et le mur de façade) - ainsi que les façades (absence d'enduit