balayer le sol au premier étage d'une maison en construction, a chuté d'une hauteur de 2 m 75 sur le sol du rez-de-chaussée, en raison de l'absence de protection d'une trémie destinée à recevoir l'escalier

Souhaitant édifier un escalier extérieur pour accéder son habitation, Stéphane Y... a le 1er décembre 2003 assigné Marie Thérèse B... devant le tribunal de grande instance de Grenoble aux fins d'enlèvement

non usage et inutilité, - débouté monsieur et madame [K] de leur demande de modification de l'assiette de la servitude de passage, - ordonné à monsieur et madame [K] de détruire la terrasse et l'escalier

La bailleresse se borne à répondre qu'elle n'est qu'usufruitière de l'appartement où elle réside et que son état de santé ne lui permet pas de monter les escaliers en produisant un certificat médical.

Lequel se plaint que la partie basse de l'escalier d'accès au jardin du demandeur empiète au delà de la zone des 14 m.

. ont sollicité la suppression, des vues droites créées sur leur fonds par les époux Y... résultant du fenestron, de l'ouverture créée dans le mur séparant la partie en ruine de leur immeuble de l'escalier

à la procédure par les consorts X... et du rapport d'expertise qu'entre les parcelles AB 208 et 209 se trouve une bande de terre d'une largeur variant entre 3, 58 m et 3, 76 m avec dans le fond un escalier

olfactives, d'empiéter sur leur fonds et d'avoir édifié une piscine à trop grande proximité de leur propriété, mis en place des poteaux soutenant un grillage, construit un mur de terrasse en surplomb et un escalier

C..., clerc de la SCP d'huissiers de justice W..., a constaté, dans la maison des consorts P... , qu'au niveau de la chaudière sous l'escalier, une grille de ventilation était bouchée par la construction

vente ne pouvait englober les terrasses situées à l'extrême sud car elles sont séparées du reste de la parcelle par des murs de soutènement identiques à ceux du parc, sont reliées entre elles par des escaliers

superficies totalement différentes ; qu'ainsi la parcelle 329 a une contenance de 68 m ² (54 m ² de bâti et 14 m ² de terrasse au nord) ; que l'espace litigieux a une superficie de 3 m ², soit avec les escaliers

A pour des faits de vol par escalade dans un local d'habitation, en récidive, refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à une sommation de s'arrêter et conduite sans permis, recel de bien provenant

eine de dix mois d’em risonnement our des faits de faux dans un document administratif constatant un droit, une identité, une qualité ou accordant une autorisation et de vol ar ruse, effraction ou escalade

A... a déposé, le 9 décembre 2019, une déclaration préalable n° DP 067 025 19 R0022 en vue de créer un escalier avec brise-vue sur un terrain bâti situé 15 rue de la Cascade sur le territoire de la commune

Le 12 octobre 2019, elle a chuté dans les escaliers du domicile de son compagnon et s'est blessée au poignet gauche.

2023, a été condamné le 21 février 2023 par le Tribunal correctionnel de Nanterre à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement dont douze mois fermes pour des faits de " vol par ruse, effraction ou escalade

effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, le 11 décembre 2013, il a été condamné à quatre mois d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Versailles pour des faits de vol par escalade

a établi une déclaration d'accident du travail d'après les informations portées à sa connaissance le jour de l'accident, les circonstances de cet accident étant les suivantes : « En descendant les escaliers

dilatation et de construction pour ce mur et ses fondations, et la mise en œuvre de la peinture époxy ; - les travaux supplémentaires concernant le muret anti-affouillement, le prolongement de l'escalier

lors de la mise à disposition : Mme Elodie RUFFIER ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions