CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
6780bc877876e75543d1c6c8
9 janvier 2025
Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [F] [T] née le 17 Février 1980 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absente représentée par Me Carole LECOCQ-PELTIER
Chambre del'Expropriation
6032d3b2c3db89487b54dc9f
17 novembre 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Andrée GEORGEAULT, Conseiller, Assesseur : Madame Catherine PELTIER-MENARDAIS
17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
6162c1ca34defd4c4b3b4608
13 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Chambre Sociale
6162fa89687317f24325aec9
4 avril 2012
SA DEBEAUX prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège RN 7 [Localité 2] Représentée par Me TAUVEL VICARI substituant Me Véronique MASSOT-PELLET
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5f
10 janvier 2006
Christian MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me PAILLOT, avocat INTIMEE : Madame Régine Y... 50, rue de Reims 69500 BRON Représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués Assistée de Me PELET
6253c9bbbd3db21cbdd89210
20 novembre 2007
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Christine LOUISE-PELLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Virginie AYME, avocat au barreau de MARSEILLE *-
6253ca68bd3db21cbdd8af19
9 janvier 2008
représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître PELTIER avocat SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN ACOUSTIQUE PEUTZ & ASSOCIES prise en la personne
6253cb6abd3db21cbdd8d6d4
9 février 2011
en la personne de son représentant légal 13, rue Paul Valery 75116 PARIS représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christine LOUISE PELLET
6253cd9cbd3db21cbdd93de2
Représenté et assisté sur l'audience par Me Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0155 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code
4ème Chambre Section 3
6707704b81e733ee2698312f
25 avril 2024
APPELANT [5] SERVICE AT [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE CPAM LOT ET GARONNE Service juridique [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anthony PEILLET
Pôle 6 - Chambre 5
635237988c924eadffcc49c8
20 octobre 2022
: Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08169 APPELANTS Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît PELLETIER
635237988c924eadffcc49ca
: Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08182 APPELANTS Monsieur [N] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît PELLETIER
6253cc57bd3db21cbdd8fd02
30 août 2012
L5-98849- NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée
662c94f7b787c4000862f63d
PARIS, toque : E2130, ayant pour avocat plaidant Me Paul André CHARLES, avocat au barreau de PARIS, toque C2138 INTIME Monsieur [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît PELLETIER
662c94f7b787c4000862f63f
PARIS, toque : E2130, ayant pour avocat plaidant Me Paul André CHARLES, avocat au barreau de PARIS, toque C2138 INTIMEE Madame [S] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoît PELLETIER
Pôle 4 - Chambre 3
6035dc886a6cb54303857404
11 février 2016
barreau de GRENOBLE toque: B13 INTIMEE SA FONCIA GROUPE N° SIRET : 424 641 066 Siège social :[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascaline DECHELETTE TOLOT de la SCP LEFEVRE PELLETIER
Pôle 1 - Chambre 10
65321b319e4ea48318f5aedf
19 octobre 2023
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LEFEVRE PELLETIER
6253c9ffbd3db21cbdd89c62
13 décembre 2007
lors du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Annick PELLETIER
6253cbf0bd3db21cbdd8eae2
18 janvier 2012
CEDEX représentée par Me Jérôme VIAL, avocat au barreau de PARIS REUNICA PREVOYANCE 154 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Jérôme VIAL, avocat au barreau de PARIS
Page 86 sur 201
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.