Représentant : Me Vanessa CERDA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu les articles 384, 400 et suivants

Représentant : Me Carole SAND SAMOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme V... K...

Très choquée, Mademoiselle Carole C... m'informe qu'elle avait déjà reçu des menaces de la part de Madame Maryse X....

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole

CARDON & BORTOLUS Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : d'une ordonnance

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

du : 6 Octobre 2022 Dossier communiqué au Ministère Public le 06 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 NOVEMBRE 2022, à 14 heures, Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole HARAND-DAUX, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

du : 20 Octobre 2022 Dossier communiqué au Ministère Public le 17 Juin 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 DECEMBRE 2022, à 14 heures, Madame Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, ont rendu compte à

D'AUTRE PART REQUETE en omission de statuer en date du : 15 Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 23 MAI 2024, à 14 heures, Madame Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu

DE CLÔTURE du : 22 Mai 2025 Dossier communiqué au Ministère Public le 22 Avril 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole

DE CLÔTURE du : 22 Mai 2025 Dossier communiqué au Ministère Public le 22 Avril 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 03 Août 2023 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 Avril 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole