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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6785fd9fe1c1941b1ee98063
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FS GROUP [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a926e046654dc50d4d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ABA IMMOBILIERE [Adresse 5] 838 536 639 au Rcs de [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE INTIME Nous, Mariane Alvarade, Président de la chambre de la proximité, chargé de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f164
8 février 2012
8 février 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2db
7 mars 2012
7 mars 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 janvier 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f324
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72f
16 mai 2012
16 mai 2012
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 27 février 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleChambre 4 A
68f320a179ac4fbe1d8777e5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
par Me Anne KRUMMEL, avocat au barreau de Strasbourg APPELANTE sous le numéro RG 24/03260 et INTIMÉE sous le numéro RG 24/03207 : Madame [R] [K] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Abba
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d1
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d7
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d0
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458a
13 avril 2019
13 avril 2019
Devant nous, Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Basse-Terre, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président, assistée de Madame PRADEL Nicole, greffière.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03235_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les associations La Cimade, Fondation Abbé A, Fédération des acteurs de la solidarité de Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse, Soutien Réseau
Source officielleChambre 4-2
6312eec52e6a8e4f13ca6097
2 septembre 2022
2 septembre 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleChambre 4-4
5fd9b531849095aab4d87e28
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Noëlle ABBA, Président de chambre Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
8 avril 2008
elle a décidé de changer la roue et l'arbre d'entraînement de l'extracteur et a passé commande de ces pièces auprès de la SARL Charles ROUANET qui les a elle-même sollicitées du fabricant, la société ABB
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c4
9 avril 2024
9 avril 2024
. *** FAITS ET PROCÉDURE L'abbé [I] [E] est décédé à [Localité 7] le [Date décès 2] 2016, laissant pour héritière ab intestat sa nièce, Mme [Y] [E] épouse [C].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé à la cour d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a4
29 février 2012
29 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f750
23 mai 2012
23 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 mars 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA
Source officielleRETENTIONS
68e8964af14914fb075ebd89
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [V] né le 23 Septembre 1980 à [Localité 3] (MAROC) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Abbas JABER, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officiellePage 9 sur 65