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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.sociale-sect.prud'hom
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26 mai 2026
26 mai 2026
Il convient en effet de rappeler que le logiciel Simple Driver est un logiciel privé utilisé par certains conducteurs qui n'a pas le même paramétrage ou algorithme que celui agrée professionnellement par
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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26 avril 2023
26 avril 2023
d'une caméra inadaptée à la détection de contre-pentes nécessitant, non une inspection endoscopique -caméra placée à l'extrémité d'un câble-, mais une inspection par caméra robotisée utilisant un algorithme
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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28 avril 2022
28 avril 2022
dans le périmètre du projet prévu, l'impossibilité de modifier des développements déjà techniquement entamés ou d'ajouter des développemenst non initialement envisagés, sauf à devoir redévelopper l'algorithme
Source officielleChambre 1-6
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
En second lieu, si le docteur [V] pour calculer le taux de perte de chance de récidive estime plus pertinent de se servir de l'intelligence artificielle et de l'algorithme « Prédict tool breast cancer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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15 janvier 2021
15 janvier 2021
Par ailleurs, s'il est exact que le contrat (art 4.1 et suivants des conditions générales) prévoit un tarif utilisateur qui est fixé au moyen des algorithmes de la plate-forme Uber et sur lequel le chauffeur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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18 décembre 2015
18 décembre 2015
note qui lui est attribuée par les internautes, les articles qu'il a pu écrire, les réponses qu'il a pu apporter et non pas seulement sur le prix et précise que la note globale est obtenue par un algorithme
Source officielleChambre 4-4
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6 avril 2023
6 avril 2023
Il a des compétences en métrologie, algorithmique, règles d'installation informatiques, règles de sécurité Informatique et Télécoms, règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD), protection
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
Pour respecter ses obligations, la société Google a mis en place des mesures techniques aléatoires, algorithmiques et automatiques permettant de détecter les contenus pédopornographiques stockés sur ses
Source officielleSociale A salle 2
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle centralise les demandes de prestation de transport et les attribue, par l'action d'un algorithme, aux chauffeurs connectés. Elle fixe le prix maximum de chaque course.
Source officielleSociale A salle 2
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle centralise les demandes de prestation de transport et les attribue, par l'action d'un algorithme, aux chauffeurs connectés. Elle fixe le prix maximum de chaque course.
Source officielleSociale A salle 2
672088ead9b5cc5d4430a0b2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle centralise les demandes de prestation de transport et les attribue, par l'action d'un algorithme, aux chauffeurs connectés. Elle fixe le prix maximum de chaque course.
Source officielleSociale A salle 2
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle centralise les demandes de prestation de transport et les attribue, par l'action d'un algorithme, aux chauffeurs connectés. Elle fixe le prix maximum de chaque course.
Source officielleSociale A salle 2
672088ead9b5cc5d4430a0c0
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle centralise les demandes de prestation de transport et les attribue, par l'action d'un algorithme, aux chauffeurs connectés. Elle fixe le prix maximum de chaque course.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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28 mai 2026
28 mai 2026
incombant, d'autres collaborateurs ayant en outre apporté les réponses nécessaires au salarié ; - qu'aucune consigne n'a été donnée visant à ne plus faire intervenir celui-ci dans le cadre du module algorithme
Source officielleCour d'Appel
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28 juin 2001
28 juin 2001
H... les Algorithmes 06901 SOFIA ANTIPOLIS et en faisant fonctionner un compte bancaire sous cet intitulé, à l'insu de sa compagne dont il avait utilisé l'identité, - en utilisant pour livrer et expédier
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02953_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A cet égard, la société requérante indique que l’ « offre Fleet » consiste en une solution globale de gestion et de suivi par géolocalisation de flottes de véhicules, qui repose sur un algorithme développé
Source officielleCour d'Appel
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17 décembre 2014
17 décembre 2014
En se fondant sur un algorithme destiné à éviter de reprendre les affaires les unes après les autres, il a considéré qu'il restait dû à Dominique X...la somme de 13 150 euros.
Source officielle1ère chambre civile B
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17 mai 2022
17 mai 2022
Et que les témoignages de personnes qui n'ont aucune compétence médicale et qui n'ont pas procédé à des diagnostics (algorithmes) de classification d'AGGIR, bilan cognitif et examen neurologique clinique
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6971dc61cdc6046d4736d081
21 janvier 2026
21 janvier 2026
L'évolution des agents dans ce centre bus reposait sur un « algorithme » maison (un tableur) intégrant ces « jours de production ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd98c7690ad487d1dcb353b
14 janvier 2020
14 janvier 2020
avec une tolérance de +/-5% ; - les numéros de série devront pouvoir être lus par les machines à compter les billets CPS 1800 et 2000 conçues par De la Rue Cash Systems en Angleterre en utilisant l'algorithme
Source officiellePage 9 sur 10