Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948f
14 juin 2007
14 juin 2007
ayant son siège Prinses Inreneweg 4 2969 BD Oud Alblas PAYS-BAS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Plaidant par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4ff
26 janvier 2011
26 janvier 2011
plus, elle n'établit pas non plus que sa fille soit toujours à sa charge financièrement, et ce d'autant qu'elle apparaît avoir été domiciliée non pas chez sa mère, mais chez un Monsieur Simon E...à ALATA
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D était un jeune homme à l'allure élancée en bonne forme physique et présentant une marche normale, l'intéressé souffrait toujours d'une discrète scapulata alata à gauche ainsi que d'une diminution du
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921b6
25 mars 2015
25 mars 2015
Les premiers juges se sont fondés sur les attestation du gérant de la SARL Maisons Cyrnos du 1er septembre 2008 et du Maire d'Alata selon lesquelles le passage litigieux sur les parcelles de Paule X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb6
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 03 Septembre 1955 à Oran (Algérie) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine LEVY-ALLALI, avocat au barreau de LYON INTIME : M
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636513ef607c90ab645e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il a subi un préjudice de carrière, de perte de chance réelle et certaine de trouver un emploi, il a refusé une proposition de la société Alila reçue le 20 septembre 2019.
Source officielleChambre 1-4
68676d756cbb391a608a185b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il existe une amyotrophie modérée des cuisses, une scapula alata droite minime. La position assise est instable de par l'atteinte des muscles abdominaux et paraspinaux'».
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d594
2 février 2011
2 février 2011
Grandval 20000 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Marie Noëlle K... ... 20167 ALATA
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a44
17 septembre 2013
17 septembre 2013
C.) 2 Avenue des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 VERNEUIL EN HALATTE représentée par Maître Alexandra VOIRIN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE (SELAS PICHARD et associés) COMPOSITION DE LA
Source officielle4eme Chambre Section 1
69e1c4b2cdc6046d4788a441
16 avril 2026
16 avril 2026
Alors qu'il entamait son crénau pour se garer, [K] alla vers lui et lui demanda de déplacer le véhicule à un autre endroit. Le conducteur refusa.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633bccac9be1eb3e2e926c32
3 octobre 2022
3 octobre 2022
URBANLAW, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Andrejs VOICEHOVSKIS né le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 19] (LETTONIE) de nationalité Lettone demeurant [Adresse 2] (THAÏLANDE) Alla
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993b
12 avril 2007
12 avril 2007
née le 17 juin 1951 à CREST-Maroc et Monsieur Allal B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93089
17 mars 2016
17 mars 2016
de nationalité Française, né le 15 Décembre 1961 à ALLAS LES MINES (24220), Adjoint technique, demeurant...-19410 VIGEOIS représenté par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur Adrien X... ... 20167 ALATA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SELARL
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
660f951aa40f8b0008cb79ab
3 avril 2024
3 avril 2024
diligences de son syndic, la SAS FONCIA MANAGO, siège social [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sophie ROJAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 427 et Me Bruno ALLALI
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba9
6 avril 2011
6 avril 2011
ESPACE AICARDI Prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de Sagone Alata 20167 MEZZAVIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e844
16 novembre 2011
16 novembre 2011
née le 24 Septembre 1938 à CAGNANO (20228) ... ... 20167 ALATA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
né le 12 Avril 1954 à AJACCIO (20000) ... 20167 ALATA ayant pour avocat la SCP LEANDRI LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d7ec25a97f0381f4d96
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Les sociétés Converse Inc, Royer Sport intimées et Alla Star CV demandent essentiellement dans leurs dernières conclusions du 23 septembre 2014 de : - donner acte à la société All Star CV de son intervention
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61627b5592e3db741f8570a9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Elle alla chez mon ancienne compagne, avec laquelle je suis en bons termes, pour dire des mensonges concernant notre vie privée demandant combien de pension je donnais pour notre fille (...)
Source officiellePage 9 sur 10