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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
L'amas de prunelliers avance sur la parcelle appartenant au requérant sur 17 mètres. La prairie a entièrement disparu sous l'amas de prunelliers .
Chambre 1-2
6879d86865b5a3ab8ca54f40
23 janvier 2025
[M] [G] Mme [X] [G] Représentés par Me Isabelle SCHENONE de la SELARL AMAS-SCHENONE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Ordonnance n° 2025/ M20 Me [L] [S] [Adresse 1] [Localité
Pôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d61
3 avril 2025
AMA, Société à responsabilité limitée au capital social de 2 000 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro SIREN 830 446 266,Sise [Adresse 1],, représentée par Me Mohsen JAIDI de la SELEURL JAIDI
5ème chambre sociale PH
65a23d0e7ca18b0008e58264
12 janvier 2024
DBVH-V-B7G-IPAX Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALES, décision attaquée en date du 20 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00149 S.A.R.L. 2 AMB
Chambre commerciale
67875245fc8e837eda8a6140
14 janvier 2025
PHILNATH prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marion HUBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Kim VIGOUROUX, cabinet AMMA
Cour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57f
12 avril 2011
A 10/06395 Décision déférée à la Cour : 08 Novembre 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Sebti Y... ... 67200 STRASBOURG Représenté par Me Dominique D'AMBRA
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02868_20240409
9 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Anglade, avocate, demande à la cour : 1°) de prévoir un interprète en langue amharique ; 2°)
Chambre Sécurité sociale
65336ad0bb40ec8318f31c0b
19 octobre 2023
Aucun des éléments de l'enquête n'explique comment la salariée s'est retrouvée sous l'amas de déchets verts où elle a été ensevelie.
18e Chambre
616290cde498f0b428bb8335
13 novembre 2012
Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2012 N° 2012/819 Rôle N° 10/04573 [C] [M] C/ SARL AGOLOC Grosse délivrée le : à : - Me Michel AMAS
6253ccdfbd3db21cbdd9192a
9 juillet 2014
G : 14/ 00239 AMB Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Juge aux affaires familiales d'AJACCIO, décision attaquée en date du 19 Février 2014, enregistrée sous le no 13/ 01143 X.
Chambre 1-8
6a0ea2d6cdc6046d4766c086
20 mai 2026
personne de son syndic en exercice la SARL Cabinet HERACL'IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège représenté par Me Ambre
Se. référés
665eae9db5277b000889437d
23 janvier 2024
par Me Charlotte ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEURS : Monsieur [B] [Y] né le 10 Mai 1957 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] non comparant représenté par Me Ambre
5e Chambre
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20 juin 2019
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 02 Mai 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 14-01934/N Copies exécutoires délivrées à : la AARPI AMBRE
6253cad0bd3db21cbdd8c2a1
12 juin 2008
MINUTE N° 408 / 2008 Copies exécutoires à : Mes D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Me Claude LEVY Mes LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET La S. C. P.
6253ca25bd3db21cbdd8a33c
1 février 2007
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MINUTE No 114 / 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 05 / 00852 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maître SENGELEN-CHIODETTI
6253ca36bd3db21cbdd8a5d0
19 octobre 2007
AL / SU MINUTE No 937 / 07 Copie exécutoire à : -Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF -SCP CAHN & ASSOCIES -la SCP WEMAERE & LEVEN -Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS -Me SPIESER -Mes
6253ca83bd3db21cbdd8b3b7
6 février 2008
MINUTE No 08 / 0147 Copie exécutoire à - Me LAISSUE- STRAVOPODIS - Me D'AMBRA COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET DU 06 Février 2008 Numéro d'inscription au
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03057_20230821
21 août 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Ambre Thomas Aubergier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
1ère Chambre
63c8ef36dc5b777c909930b4
18 janvier 2023
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [R] [X] [Adresse 8] AMA D'S N 21 [Localité 5] Représentée et assistée de Maître DELMAS, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE ET :
6253c971bd3db21cbdd88552
12 septembre 2006
représenté par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître Luc MARION agissant es qualité de liquidateur de la Société AMB
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