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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
29 avril 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 20 janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 03 Février 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Madame Anne-Lise COLLOMP,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61625c8cd64a6b1f51487676
9 janvier 2014
9 janvier 2014
de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle3e Chambre A
616343ed88dc29ccde27f05d
14 octobre 2011
14 octobre 2011
AU FOND DU 14 OCTOBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/16517 SA ALPHA OMEGA C/ SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP - SARL FATOSME & LEFEVRE
Source officielle16ème chambre
6163fb33aa666c51c0f5fa4d
29 octobre 2009
29 octobre 2009
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Madame Catherine LEFEVRE Monsieur Steve LEFEVRE Madame Graziella AVISSE Mademoiselle Sandrine PLUMEREZ Madame Stéphanie B...
Source officielleRéférés
68e4a06ecfbd3050592a13e4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 1ER
Source officielleRéférés
68e4a06ecfbd3050592a13e6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 01
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42a
14 avril 2008
14 avril 2008
DU 97 RUE DE LA REPUBLIQUE A PUTEAUX (92000) C/ Mme Anne-Sophie X... épouse Y... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603495bb4849778270c86212
10 novembre 2016
10 novembre 2016
- dit que la société GAN devra garantir intégralement la société JEAN LEFEBVRE, La société QUALICONSULT et son assureur AXA ainsi que LE GAN ont interjeté appel.
Source officielle1re chambre 1re section
5fddd6cd7e17647af4f2e4f4
20 juillet 2018
20 juillet 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a054
21 décembre 2007
21 décembre 2007
de Prud'hommes d'ALENCON en date du 07 Septembre 2006 RG no F 05 / 0005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 21 DECEMBRE 2007 APPELANTE : ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff662f5393e2eb449fb
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lionel Lenczner, avocat membre de la Selafa Cms bureau Francis Lefèbvre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 2005/00993 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, SCP LEFEVRE
Source officielleRéférés
68e4a06ecfbd3050592a13de
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, première présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 1ER
Source officielleRéférés
68e4a06ecfbd3050592a13dc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 1er
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b45
18 septembre 1998
18 septembre 1998
Lefebvre le 1er février 1988, que cet appartement comportait une cuisine équipée sans électroménager ; que par lettre du 6 février 1995, les locataires avaient sollicité l'autorisation de déposer les éléments
Source officielleChambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2695
21 avril 2022
21 avril 2022
La SARL Lefevre a été cédée à M. [C] [T] en novembre 2017.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdd850073f1173020e36e7b
4 septembre 2018
4 septembre 2018
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère, entendue en son
Source officiellePage 9 sur 158