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575 résultats pour « Attout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6707701c81e733ee26982e5d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

barreau de LYON INTIMÉE : La SCI LES SORBIERS, Société Civile Immobilière immatriculée au RCS de LYON sous le n° 419 648 654, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par la société ATOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fed

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

procès-verbal de recherches infructueuses, ce qui était corroboré par les investigations de l'huissier auquel Mme Y... a confirmé qu'elle y recevait le courrier destiné à son fils ; Considérant qu'il atout

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00108_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

des bonnes notes qu'elle a toujours obtenues en langues et de sa volonté de s'insérer professionnellement en tant qu'ingénieure, elle ne démontre pas en quoi l'obtention d'une licence LLCER serait un atout

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678eeecdc6046d4743632d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A NOTER - Opération éligible au Déficit Foncier et Malraux NOS ATOUTS - Plein coeur de [Adresse 9] - Excellent rapport travaux - Proche de la ville et [Localité 11] - Idéal investisseur - Destinés

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60322f5d7780656614a70381

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Génération voyages soutiennent que l'activité voyages de groupe de la SARL Multi cap n'a pas été impactée par leurs détournements mais a en réalité été transférée de façon dissimulée dans les sociétés Atout

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d090a5d4a205dbc5cd8b

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

. *** Selon contrat de prêt en date du 15 mai 2010, la CAISSE DE CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR a consenti à Monsieur [P] un crédit renouvelable dénommé « PRET ATOUT LIBRE PRE ATTRIBUE » d'un

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01085_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet de la Haute-Savoie ait, compte tenu de l'atout majeur que constitue cet accès direct pour l'établissement, qui offre à sa clientèle un usage privatif

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00437_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

représente la requérante dans le chiffre d'affaires de la SARL Austral Import, soit 39 % en 2010 et 20 % en 2011, telle qu'elle est issue de l'exploitation des données du logiciel de gestion commerciale Atoum

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8ccefb73d2e55750e1e

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Trois mois après la prise du poste Chef de produits Marketing sur des produits dits « orphelins », la marque atout Petit Lu aux Fruits vous a été confiée comme convenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89292

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

GATEAU sont propriétaires sur la commune de GENLIS de parcelles contiguës sur lesquelles ils exploitent pour les premiers, un fond de commerce de vente au détail d'articles divers, sous l'enseigne " Atout

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d776cbb391a608a186d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

décisoire et qu'elle ne fait que valider simplement le principe des travaux mais n'engage pas le Syndicat des copropriétaires « [Adresse 9] » auprès d'une société, ni n'accepte le devis de l'entreprise ATOUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163ff5a71c78366298755cf

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

[XXXXXXXXXX06] souscrit le même jour par [J] [E] ainsi qu'une somme de 20.000 francs (3.048,98 €) sur le compte espèces [XXXXXXXXXX02] associé au PEA, les fonds étant placés en souscription de parts Atout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd8805b

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88083

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88088

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88089

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8808a

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd88504

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Le déménagement à Lyon nous permettra de bénéficier de prestations moins onéreuses, la situation centrale de Lyon étant un atout.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e52c25a97f0381f54e1

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Cette publiscopie, exceptionnellement réservée aux 18 400 abonnés entreprises de L'EXPRESS sur l'ensemble du territoire national vous permettra d'exposer vos atouts etc ; Vous trouverez ci joint une offre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d528

Appel

12 mars 2010

12 mars 2010

lui payer une indemnité de 5 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile ; SUR QUOI Attendu que Mme X... a souscrit le 31 août 2005 une offre téléphonique intitulée " Atout

Source officielle

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