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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4d4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 23 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7320d808eb34e45543a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
AXA FRANCE IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 16 mars 2021
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caad3
11 avril 2025
11 avril 2025
H.E.D PATRIMOINE, RCS de Paris n°948665229, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
6031ff3aaf6160376bb95a9d
22 mai 2018
22 mai 2018
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Madame Christine GROS
Source officielle12e chambre
60322aafa25f176199d02260
3 avril 2018
3 avril 2018
rendu(e) le 15 Février 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/03930 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 08 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielle2ème CH - Section 1
626b817fd1fb03057d9a520e
28 avril 2022
28 avril 2022
OCEANA C/ [R] [Z], [L] [Z] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre
67f8aa9a3b6868ad1f983792
10 avril 2025
10 avril 2025
d'Avignon en date du 16 janvier 2023, N°20/02192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey
Source officielleChambre 4-6
69d0a4fbcdc6046d47113707
3 avril 2026
3 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
Source officielle11e Chambre B
615e0dffc25a97f0381f513d
26 février 2015
26 février 2015
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 FEVRIER 2015 N°2015/119 Rôle N° 13/21022 Etablissement LE DEPARTEMENT DES [Localité 1] C/ SA CMA CGM Grosse
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163db3b21096bcc7de7d143
30 juin 2009
30 juin 2009
Février 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris activités diverses RG n° 07/11118 APPELANTE Madame [E] [U] épouse [W] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Karine JASPART GROC
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888ef
24 avril 2024
24 avril 2024
du 1er janvier 2020), sans négociation, est un contrat d'adhésion ; - ORDONNER à la société WTW (anciennement GRAS SAVOYE) de clarifier qu'elle n'a jamais négocié à l'insu de CORESOR ce contrat en gré
Source officielleChambre 4-8
5fe1d148a6049b944fc37836
18 décembre 2020
18 décembre 2020
En outre, les travaux de gros-oeuvre effectués par M. Y... et M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MGSR SCCV VILLA 105c/S.A
635236658c924eadffcc4643
20 octobre 2022
20 octobre 2022
FONDATIONS ET TRAVAUX SPECIAUX Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le
Source officielleTARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe9861
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7b676b73dd81b9736a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 INTIMEE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4511ec33b4fa0f178a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f9a0b3328fa00087a2714
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a22653ccdc6046d4739674c
4 juin 2026
4 juin 2026
Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN Audience tenue en présence de Mme [I] [M], attachée de justice et de M. [Y] [F], élève avocat.
Source officielleTARIFICATION
62c91a6df3eafe9fcf075e74
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 08 Juillet 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Jocelyne RUBANTEL, Président et Blanche
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