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2 976 résultats pour « Barbet CE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a16f5b6604a26aae87fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI INTIME Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e1e47c7caf29d4c4f4d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

1] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI APPELANTE SAS BIC CONTE prise en la personne de son président [Adresse 4] [Localité 2] INTIMEE Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

660f94f0a40f8b0008cb7363

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

BTSG prise en la personne de Maître [H] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société LE SUCRE SALE [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL INTIMES Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97741cce69a12ae3cd8

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

INTERVENANTS Monsieur [S] [K] SELARL MERCIER « CPJ » Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai du 18 septembre 2025 Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ec6d821fc8a3c65598

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 2] Représentant : Me Franck REGNAULT, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

4e chambre

62833c5a5a52a8057d991973

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

MAISONS BARBEY MAILLARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d764a4e15bf2fe4fa86

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 octobre 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente, et Marlène Tocco, greffier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65582

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentant : Me Eric TIRY, avocat au barreau de VALENCIENNES SELAS MJS PARTNERS en qualité de « mandataire judiciaire », domiciliée [Adresse 6] [Localité 4] INTIMEES Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6690c7450d808eb34e45553a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

WEBDEALAUTO.COM, désignée à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce en date du 27 mars 2023 INTERVENANT VOLONTAIRE, représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6690c7450d808eb34e45553e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

son Chief Executive Officer, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67820ab8d30fbdc4c17b9d2d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

été signifiées le 21 mai 2024 (à personne morale) [Adresse 1] [Localité 4] Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6c2364a383b77475ec

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

au barreau de LILLE INTIMEE EURL CAT CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

661f660e2313f20008a52783

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

PIRENAICA SERVICES INDUSTRIELS Représentée par Me Louis-georges BARRET de la SELARL LIGERA 1, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 523039 INTIME [R] [G] Représenté par Me Erwan LE MOIGNE de

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162fde43ebbdffcbea6a997

Appel

22 février 2012

22 février 2012

autour du cou par un cordon de cuir noir dont chacune des extrémités est pourvue d'un embout cylindrique en métal argenté, *l'attache se caractérise par un anneau dans lequel vient se loger une barrette

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

686768a4dd25744ff781d56d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOUAI SAS RE-SOURCES CAPITAL représentée par son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6c2364a383b77475ea

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SASU MARINE PAGNIEZ prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6d2364a383b77475fa

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexis IHOU, avocat au barreau de LILLE APPELANTE Monsieur [S] [P] [Adresse 2] [Localité 4] INTIMÉ Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97a41cce69a12ae3d1a

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai du 18 septembre 2025 Nous, Stéphanie Barbot

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68709fdbf0cfe7ae188feb28

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia Cordier, conseiller Anne Soreau, conseiller ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 10

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66fe355091b69e88a370fc01

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

dans la cause pendante ENTRE : SA BANQUE CIC EST, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Emma BARRET

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